Mentions Légales; Copyright; Logiciel De Tierce Partie - Canon imageRUNNER 2545i Guide De Référence

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Logiciel de tierce partie

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accordé par les détenteurs du LOGICIEL à l'égard de toute propriété
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avez acheté (le « PRODUIT »).
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céder le LOGICIEL à un tiers sans le consentement écrit préalable des
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(5) Nonobstant la disposition ci-dessus, vous pouvez transférer le LOGICIEL
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en faveur de la personne à qui vous les transférez et si (b) ladite personne
accepte d'être liée par toutes ces conditions sans exception.
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