Table des Matières
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7.
AVERTISSEMENT
Ce document n'est pas contractuel. Les caractéristiques des produits présentés peuvent, pour
satisfaire aux normes en vigueur ou améliorations fonctionnelles, être modifiées sans préavis.
7.1.
Propriété et confidentialité
Les informations, études, plans et schémas contenus dans ce document restent la propriété de
SIMTRONICS et sont confidentiels.
L'accord préalable de SIMTRONICS devra être demandé pour toute utilisation partielle ou totale
des informations contenues dans ce document pour toute communication et pour toute
reproduction.
7.2.
Responsabilité
En aucun cas SIMTRONICS ne sera tenu à réparation de préjudice indirect, l'obligation de
SIMTRONICS ne portant que sur le préjudice découlant directement de l'inexécution fautive du
contrat.
De convention expresse entre les parties sont considérés notamment comme préjudices indirects
tout préjudice, moral ou commercial, perte de bénéfice, de chiffre d'affaires, de clientèle ou de
commande, ainsi que toute action dirigée contre le client par un tiers.
En outre, les dommages intérêts dus par SIMTRONICS pour quelque cause que ce soit ne pourront
jamais excéder le montant hors taxes du contrat, sauf le cas de faute dolosive ou intentionnelle de
SIMTRONICS.
Notice Technique GD10P
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+NOSP0014423-04 (01/2013)
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