Table des Matières
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5.
AVERTISSEMENTS
Ce document n'est pas contractuel. Les caractéristiques des produits présentés peuvent,
pour satisfaire aux normes en vigueur ou améliorations fonctionnelles, être modifiées sans
préavis.
5.1.
Propriété, confidentialité
Les informations, études, plans et schémas contenus dans ce document restent la
propriété de SIMTRONICS et sont confidentiels.
Ainsi, l'accord préalable de SIMTRONICS devra être demandé pour toute utilisation
partielle ou totale des informations contenues dans ce document, pour toute
communication et pour toute reproduction.
5.2.
Responsabilité
En aucun cas SIMTRONICS ne sera tenu à réparation du préjudice indirect, l'obligation de
SIMTRONICS ne portant que sur le préjudice découlant directement de l'inexécution fautive
du contrat.
De convention expresse entre les parties sont considérés notamment comme préjudices
indirects tout préjudice, moral ou commercial, perte de bénéfice, de chiffre d'affaires, de
clientèle ou de commande, ainsi que toute action dirigée contre le client par un tiers.
En outre, les dommages-intérêts dus par SIMTRONICS pour quelque cause que ce soit ne
pourront jamais excéder le montant hors taxes du contrat, sauf le cas de faute dolosive ou
intentionnelle de SIMTRONICS.
L'application de la garantie contractuelle est conditionnée au respect des règles de l'art et
des prescriptions d'utilisation décrites dans le présent manuel.
SIMTRONICS n'assume aucune garantie et décline toute responsabilité vis à vis de
matériels détériorés ou d'accidents corporels provenant de négligences, défaut de
surveillance et d'utilisation non conforme aux recommandations, normes et règlements en
vigueur stipulés dans la présente notice.
SIMTRONICS n'assume aucune garantie en cas de vice provenant, soit de matières fournies
par l'acheteur, soit d'une conception imposée par celui-ci, soit d'un entretien ou d'une
maintenance effectués sur ses fournitures par des tiers non expressément habilités, soit
de conditions de stockage inadaptées.
Toute installation de matériel supplémentaire ou modification d'installation devront être
validées par SIMTRONICS afin de conserver les garanties de bon fonctionnement du
système.
LT15
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+NOSP 14283 Rev 2 (Juin 2008)
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