Zodiac X10CC Manuel Du Propriétaire page 29

Le tableau ci-dessous propose un aperçu et une comparaison des règles applicables aux rejets selon les
différentes zones prévues par l'annexe V MARPOL :
Type d'ordures 1
Déchets alimentaires passés
dans un broyeur ou un
2
concasseur
Déchets alimentaires non
passés dans un broyeur ou un
concasseur
Résidus de cargaison 5, 6 non
contenus dans l'eau de lavage
Résidus de cargaison contenus
dans l'eau de lavage
Agents ou additifs de
nettoyage 6 présents dans les
eaux de lavage des cales à
cargaison
Agents ou additifs de
nettoyages présents dans les
eaux de lavage des ponts et
surfaces extérieures
Carcasses d'animaux (doivent
être découpées ou avoir subi un
traitement pour
couler immédiatement)
Tout autre déchet, dont les
plastiques, cordages
synthétiques, apparaux de
pêche, sacs à ordures en
matière plastique, cendres
d'incinération, clinkers, huiles
de cuisson, bois d'arrimage
flottant, matériaux de
revêtement et d'emballage,
papier, chiffons, verre, métal,
bouteilles, vaisselle et détritus
similaires
1 / Lorsque les ordures sont mélangées avec d'autres substances dont le rejet est interdit ou est soumis à des prescriptions différentes ou sont contaminées par
de telles substances, les dispositions les plus rigoureuses s'appliquent.
2 / Les déchets alimentaires broyés ou concassés doivent pouvoir passer à travers un tamis dont les mailles ne dépassent pas 25 mm.
3 / L'évacuation des produits avicoles introduits dans la zone de l'Antarctique est interdite, à moins qu'ils n'aient été incinérés ou traités par autoclave ou autre
pour les stériliser.
4 / Les plates-formes offshore situées à 12 milles marins de la terre la plus proche et autres navires désignent toutes les plates-formes fixes ou flottantes qui se
livrent à l'exploration, à l'exploitation ou au traitement offshore des ressources minérales du fond des mers, et tous les navires se trouvant le long du bord ou à
moins de 500 mètres de ces plates-formes.
5 / Les résidus de cargaison désignent uniquement les résidus de cargaison qui ne peuvent pas être récupérés au moyen des méthodes couramment disponibles
en vue de leur déchargement.
6 / Ces substances ne doivent pas être nocives pour le milieu marin.
-Numéro du manuel-
Navires hors des zones
spéciales
(Les distances indiquées sont
par rapport à la terre la plus
proche)
Rejet autorisé à plus de >3
milles marins, navire faisant
route et aussi loin que possible
Rejet autorisé à plus de >12
milles marins, navire faisant
route et aussi loin que possible
Rejet autorisé à plus de >12
milles marins, navire faisant
route et aussi loin que possible
Rejet autorisé à plus de >12
milles marins, navire faisant
route et aussi loin que possible
Rejet autorisé
Rejet autorisé
Le navire doit faire route et être
aussi loin que possible de la
terre la plus proche. Doit être à
plus de >100 milles marins et
avec une profondeur d'eau
maximum
Rejet interdit
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Ce docume nt a é t é r é a l i sé pa r l a soci é t é A RN O M A H E UT .
Navires dans les zones spéciales
(Les distances indiquées sont
par rapport à la terre ou la
plate-forme glaciaire la plus
proche)
Rejet autorisé à plus de >12
milles marins, navire faisant
3
route et aussi loin que possible
Rejet interdit
Rejet interdit
Rejet autorisé à plus de >12
milles marins, navire faisant
route et aussi loin que possible
(sous réserve des conditions
prévues par la règle 6.1.2 et
paragraphe 5.2.1.5 de la partie
II-A du Code polaire)
Rejet autorisé à plus de >12
milles marins, navire faisant
route et aussi loin que possible
(sous réserve des. conditions
prévues par la règle 6.1.2 et
paragraphe 5.2.1.5 de la partie
II-A du Code polaire)
Rejet autorisé
Rejet interdit
Rejet interdit
Plates-formes offshore 4 situées
à plus de 12 milles marins de la
terre la plus proche et navires
se trouvant le long du bord ou à
moins de 500 mètres de ces
plates-formes
Rejet autorisé
Rejet interdit
Rejet interdit
Rejet interdit
Rejet interdit
Rejet interdit
Rejet interdit
Rejet interdit
Edition n°001