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Contrat de Licence Utilisateur Final
A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CET EQUIPEMENT LOGICIEL : Cet accord de licence utilisateur final
(« CLUF ») est un accord juridique entre (a) vous (individu ou entité unique) et (b) HP Inc. (« HP ») qui régit votre
utilisation de n'importe quel Produit logiciel, installé sur ou proposé par HP afin d'être utilisé avec votre
produit HP (« Produit HP »), qui n'est pas soumis à un autre contrat de licence distinct entre vous et HP ou ses
fournisseurs. Un autre logiciel peut contenir un CLUF dans sa documentation en ligne. Le terme « Produit
logiciel » désigne un logiciel informatique et peut inclure des supports associés, des documents imprimés et de
la documentation « en ligne » ou au format électronique.
Une correction ou un ajout au présent CLUF peut accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE PRODUIT LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D'ACCEPTATION
DE TOUTES LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRESENT CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TELECHARGEANT OU
UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS DU PRESENT CLUF. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE A RENVOYER
L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIEL) SOUS 14 JOURS POUR OBTENIR UN
REMBOURSEMENT SOUMIS A LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU DE L'ACHAT.
1.
OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes
les conditions d'utilisation du présent CLUF :
a.
Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit logiciel sur un seul ordinateur (« Votre ordinateur »). Si le
Produit logiciel vous est fourni via Internet et que la licence d'origine est prévue pour une utilisation
sur plusieurs ordinateurs, vous pouvez installer et utiliser le Produit logiciel uniquement sur ces
ordinateurs. Vous ne devez pas séparer des composants du Produit logiciel dans le but de les utiliser
sur plus d'un ordinateur. Vous n'avez pas l'autorisation de distribuer le Produit logiciel. Vous pouvez
charger le Produit logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre ordinateur afin de l'utiliser.
b.
Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de
stockage du Produit HP.
c.
Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Produit logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Produit logiciel et qu'elle
soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d.
Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
e.
Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Produit logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers
(« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence logiciel de ce Logiciel
libre, qu'il se présente sous la forme d'un contrat distinct, d'un contrat contenu dans l'emballage ou de
conditions de licence électronique acceptés au moment du téléchargement. Votre utilisation du
Logiciel libre est entièrement régit par les conditions d'utilisation de cette licence.
f.
Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre Produit HP,
qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support externe (par
exemple sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe quelle autre forme,
peut uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du Produit HP pour lequel la
162 Annexe A Annexe
FRWW
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