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CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
DE MAGELLAN
Avis à l'utilisateur final : Le produit Datalogic que vous avez acheté contient un logiciel
embarqué indispensable à son bon fonctionnement. Ce logiciel vous est fourni sous
licence, conformément aux conditions générales du présent contrat. En utilisant le pro-
duit Datalogic, vous acceptez les conditions générales du présent contrat. Si vous ne
souhaitez pas être lié aux conditions de ce contrat, Datalogic ne vous concèdera pas de
licence du logiciel. Auquel cas, vous ne devez utiliser ni le produit Datalogic ni le logiciel
et contacter le vendeur du produit Datalogic afin de connaître la marche à suivre. Cer-
taines parties du Logiciel Embarqué incluent ou fonctionnent grâce à des logiciels ou
bibliothèques Open Source («Open Source»). L'utilisation de l'Open Source est soumis
aux licences Open Source intitulé «Magellan_xxxx.zip" (xxxx = modèle du produit) dis-
ponible sur le site suivant: http://www.datalogic.com/software_lan_sb2783_1.html
Le contrat de licence de logiciel de l'utilisateur final (« Contrat ») est un contrat juridiquement
contraignant qui régit l'octroi de licence du logiciel et de la documentation par Datalogic Hol-
dings, Inc. ainsi que ses filiales ou entreprises apparentées (« Datalogic ») à l'entité ou à la per-
sonne ayant acheté ou acquis un produit Datalogic (« Utilisateur final »). Aux fins du présent
Contrat, tout logiciel associé à un contrat de licence de l'utilisateur final vous accorde une
licence conformément aux conditions dudit contrat de licence. Datalogic et l'Utilisateur final
conviennent de ce qui suit :
1. Définitions.
1.1
« Documentation » signifie tout matériel tel que les modes d'emploi, les guides de réfé-
rence du programme, les guides de référence rapide, les manuels ou tout document
similaire associé au Produit Datalogic en version papier, « en ligne » ou sous toute autre
forme.
1.2
« Informations exclusives » signifie : (a) un code source, un code objet, un logiciel, une
documentation ainsi que toute conception interne, conception du système, conception
d'une base de données, technologie, donnée ou information technique, tout algorithme
et secret commercial lié au Logiciel, (b) tout autre secret commercial marqué de façon
appropriée ou identifié comme exclusif ou confidentiel ainsi que (c) toute information que
l'Utilisateur final, selon les circonstances, reconnaît comme confidentielle. Les Informa-
tions exclusives ne comprennent pas les informations identifiées par la partie destina-
taire comme étant (1) dans le domaine public, (2) déjà en possession de la partie
destinataire ou connues légitimement avant la réception, (3) recueillies légitimement
d'un tiers sans violer aucun droit d'auteur ou (4) élaborées indépendamment sans avoir
accès aux Informations exclusives.
1.3
« Produit Datalogic » signifie les Magellan
TM
Magellan
1400i, Magellan
TM
Magellan
3300HSi, Magellan
8400, Magellan
TM
SL
et/ou le scanner/balance de Datalogic, y compris tout Logiciel embarqué et toute
Documentation associée au produit qui a été acheté ou acquis directement ou indirecte-
ment par l'Utilisateur final auprès de Datalogic.
1.4
« Logiciel » signifie tout logiciel ou programme informatique de Datalogic ou de ses
concédants de licence tiers sous une forme lisible par machine qui est intégré au Produit
Datalogic, obtenu directement ou indirectement de Datalogic, y compris tout remplace-
ment et toute mise à jour, nouvelle version, amélioration ou modification.
2. Champ d'application de la licence accordée.
2.1
Datalogic accorde à l'Utilisateur final une licence non exclusive, non cessible et perpé-
tuelle d'utilisation du logiciel, uniquement sur le Produit Datalogic dans lequel il est
embarqué (« Produit Datalogic »), sous une forme lisible par machine et exclusivement à
ses fins professionnelles internes. Le présent Contrat ne confère aucun droit de pro-
priété du logiciel à l'Utilisateur final. Le titre de propriété du Logiciel appartient à Datalo-
gic ou à un tiers auprès duquel Datalogic a obtenu un droit. Au sens du présent Contrat,
le terme « achat » ou ses équivalents, lorsqu'ils sont appliqués au Logiciel, signifie «
acquérir sous licence ». L'Utilisateur final n'est pas autorisé à recevoir ni à utiliser le code
Guide de référence
DE DATALOGIC ADC, INC.
TM
TM
2200VS, Magellan
TM
8100, Magellan
TM
TM
8500, Magellan
TM
800i, Magellan
TM
2300HS, Magellan
TM
8200, Magellan
TM
9500, Magellan
9800i et/ou le scanner Magellan
TM
1000i, Magellan
TM
TM
3200VSi,
TM
8300, Magellan
1100i,
TM
i
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