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L'enregistrement du produit peut intervenir lors de la mise en place du système d'activation
ou à tout moment ultérieurement via internet. Lors de la procédure d'enregistrement, il
vous sera demandé de donner votre accord sur le stockage et l'utilisation de vos données
personnelles (nom, adresse, contact, adresse électronique, date de naissance et données
de licence) pour les raisons mentionnées ci-dessus. Arturia peut également transmettre ces
données à des tiers mandatés, notamment des distributeurs, en vue de l'assistance et de la
vérification des autorisations de mises à niveau et mises à jour.
5. Pas de dissociation
Le logiciel contient habituellement différents fichiers qui, dans leur configuration, assurent
la fonctionnalité complète du logiciel. Le logiciel n'est conçu que pour être utilisé comme un
produit. Il n'est pas exigé que vous employiez ou installiez tous les composants du logiciel.
Mais vous n'êtes pas autorisé à assembler les composants du logiciel d'une autre façon,
ni à développer une version modifiée du logiciel ou un nouveau produit en résultant. La
configuration du logiciel ne peut être modifiée en vue de sa distribution, de son transfert ou
de sa revente.
6. Transfert des droits
Vous pouvez transférer tous vos droits d'utilisation du logiciel à une autre personne à
condition que (a) vous transfériez à cette autre personne (i) ce Contrat et (ii) le logiciel
ou matériel équipant le logiciel, emballé ou préinstallé, y compris toutes les copies, mises
à niveau, mises à jour, copies de sauvegarde et versions précédentes ayant accordé un
droit à mise à jour ou à mise à niveau de ce logiciel, (b) vous ne conserviez pas les
mises à niveau, mises à jour, versions précédentes et copies de sauvegarde de ce logiciel
et (c) que le destinataire accepte les termes et les conditions de ce contrat ainsi que les
autres dispositions conformément auxquelles vous avez acquis une licence d'utilisation de
ce logiciel en cours de validité.
En cas de désaccord avec les termes et conditions de cet Accord, par exemple l'activation
du produit, un retour du produit est exclu après le transfert des droits.
7. Mises à niveau et mises à jour
Vous devez posséder une licence en cours de validité pour la précédente version du logiciel
ou pour une version plus ancienne du logiciel afin d'être autorisé à employer une mise à
niveau ou une mise à jour du logiciel. Le transfert de cette version précédente ou de cette
version plus ancienne du logiciel à des tiers entraîne la perte de plein droit de l'autorisation
d'utiliser la mise à niveau ou mise à jour du logiciel.
L'acquisition d'une mise à niveau ou d'une mise à jour ne confère aucun droit d'utilisation du
logiciel.
Après l'installation d'une mise à niveau ou d'une mise à jour, vous n'êtes plus autorisé à
utiliser le droit à l'assistance sur une version précédente ou inférieure.
8. Garantie limitée
Arturia garantit que les disques sur lesquels le logiciel est fourni sont exempts de tout
défaut matériel et de fabrication dans des conditions d'utilisation normales pour une période
de trente (30) jours à compter de la date d'achat. Votre facture servira de preuve de la
date d'achat. Toute garantie implicite du logiciel est limitée à (30) jours à compter de la
date d'achat. Certaines législations n'autorisent pas la limitation des garanties implicites,
auquel cas, la limitation ci-dessus peut ne pas vous être applicable. Tous les programmes
et les documents les accompagnant sont fournis « en l'état » sans garantie d'aucune sorte.
Tout le risque en matière de qualité et de performances des programmes vous incombe.
Si le programme s'avérait défectueux, vous assumeriez la totalité du coût du SAV, des
réparations ou des corrections nécessaires.
9. Recours
Arturia - Manuel Utilisateur KeyLab MkII - Contrat de licence logiciel
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