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prévaloir ultérieurement.
11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention
antérieure, écrite ou orale, entre les Parties sur
le même objet et constitue l'accord entier entre
les Parties sur cet objet. Aucune addition ou
modification aux termes du Contrat n'aura d'effet
à l'égard des Parties à moins d'être faite par écrit et
signée par leurs représentants dûment habilités.11.4
Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des
dispositions du Contrat s'avèrerait contraire à une loi
ou à un texte applicable, existants ou futurs, cette
loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient
les amendements nécessaires pour se conformer à
cette loi ou à ce texte. Toutes les autres dispositions
resteront en vigueur. De même, la nullité, pour
quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du
Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble
du Contrat.
Le Contrat est rédigé en langue française et en
langue anglaise, ces deux versions faisant également
foi.
12.1 Toute personne est autorisée à copier et
distribuer des copies de ce Contrat.12.2 Afin d'en
préserver la cohérence, le texte du Contrat est
protégé et ne peut être modifié que par les auteurs
de la licence, lesquels se réservent le droit de publier
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11.5 LANGUE
Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT
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