Ford PUMA 2021 Manuel Du Conducteur page 564

copie de remplacement du LOGICIEL
existant et l'utiliser conformément aux
dispositions du présent CLUF, y compris
toute modalité complémentaire
accompagnant le LOGICIEL de mise à
niveau.
DROITS DE PROPRIETE
INTELLECTUELLE : tous les titres et
droits de propriété intellectuelle dans et
sur le LOGICIEL (y compris, de manière non
exhaustive, les images, photographies,
animations, musiques, textes, « applets »
(mini-applications) et tout élément vidéo
ou sonore intégrés au LOGICIEL), les
documents imprimés qui l'accompagnent
et toute copie du LOGICIEL appartiennent
à FORD MOTOR COMPANY, ou ses
sociétés affiliées ou fournisseurs. Le
LOGICIEL n'est pas vendu, mais concédé
sous licence. Vous n'êtes pas autorisé à
reproduire les documents imprimés
accompagnant le LOGICIEL. Tous les titres
et droits de propriété intellectuelle dans
et sur le contenu accessible en utilisant le
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dudit contenu et peuvent être protégés par
des lois et traités régissant les droits
d'auteur ou la propriété intellectuelle. Le
présent CLUF ne vous concède aucun droit
d'utilisation d'un tel contenu en dehors de
son utilisation prévue. Tous les droits
n'étant pas spécifiquement concédés en
vertu du présent CLUF sont réservés par
FORD MOTOR COMPANY, ses sociétés
affiliées et les fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers. L'utilisation
de services en ligne accessibles via le
LOGICIEL peut être régie par des conditions
d'utilisation propres à ces services. Si ce
LOGICIEL contient une documentation
fournie uniquement sous forme
électronique, vous pouvez imprimer un
exemplaire de cette documentation
électronique.
Puma (CF7) Vehicles Built From: 15-03-2021 Vehicles Built Up To: 24-10-2021, CG3833frFRA frFRA, Edition date: 202012, First-Printing
Appendices
RESTRICTIONS A L'EXPORT : vous
reconnaissez que le LOGICIEL est assujetti
à la législation sur les exportations en
vigueur aux Etats-Unis et dans l'Union
européenne. Vous convenez de vous
conformer à toutes les lois internationales
et nationales en vigueur s'appliquant au
LOGICIEL, y compris les « Export
Administration Regulations »
(réglementation en matière d'exportations
en vigueur aux Etats-Unis), ainsi que les
restrictions concernant les utilisateurs
finaux, l'utilisation finale et la destination
imposées par les gouvernements
américain et étrangers.
MARQUES DE FABRIQUE : le présent
CLUF ne vous concède aucun droit sur les
marques de fabrique ou de service de
FORD MOTOR COMPANY, ses sociétés
affiliées et des fournisseurs de logiciels ou
prestataires de services tiers.
La marque et les logos Bluetooth® sont
des marques déposées appartenant à
Bluetooth SIG, Inc. et toute utilisation de
ces marques par Ford Motor Company se
fait sous licence. Les autres marques de
fabrique et noms de marque sont ceux de
leurs propriétaires respectifs.
ASSISTANCE PRODUIT : veuillez vous
reporter aux instructions de FORD MOTOR
COMPANY fournies dans la documentation
relative à l'assistance produit pour les
APPAREILS, telle que le guide du
conducteur du véhicule.
Si vous avez des questions concernant le
présent CLUF, ou si vous souhaitez
contacter FORD MOTOR COMPANY pour
toute autre raison, veuillez utiliser l'adresse
fournie dans la documentation relative aux
APPAREILS.
Absence de responsabilité pour
certains dommages : EXCEPTE SI LA LOI
L'INTERDIT, FORD MOTOR COMPANY,
LES FOURNISSEURS DE LOGICIELS OU
PRESTATAIRES DE SERVICES TIERS, ET
LEURS SOCIETES AFFILIEES EXCLUENT
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