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SiriusXM et toutes les marques et les logos connexes sont
des marques de commerce de SiriusXM Radio Inc. et de ses
filiales. La radio satellite SiriusXM exige un abonnement,
vendu séparément, après l'abonnement d'essai compris
avec l'achat de véhicule. Les prix et la programmation sont
fournis par SiriusXM et peuvent faire l'objet de modifica-
tions. Les abonnements sont assujettis aux Modalités et
sont disponibles sur le site www.sirius.com/serviceterms.
Le service de radio satellite SiriusXM aux États-Unis n'est
offert qu'aux personnes âgées d'au moins 18 ans dans les
48 États contigus, le district de Columbia et Porto Rico.
Rendez-vous à l'adresse www.sirius.com/TravelLink
pour obtenir de plus amples renseignements sur le service
SIRIUS Travel Link.
CONTRATS DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL
Contrat de licence de logiciel
EN UTILISANT LE SYSTÈME DE NAVIGATION, VOUS
CONSENTEZ À RESPECTER LES MODALITÉS DU PRÉ-
SENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL. VEUILLEZ
LIRE CE CONTRAT ATTENTIVEMENT.
Garmin Ltd. et ses filiales (« Garmin ») vous concèdent
un permis limité pour utiliser le logiciel intégré dans cet
SYSTÈME DE NAVIGATION – SELON L'ÉQUIPEMENT 107
appareil (le « Logiciel ») sous une forme binaire exécutable
pour l'utilisation normale du produit. Garmin et/ou ses
fournisseurs en tierce partie conservent le titre, les droits
de possession et les droits de propriété intellectuelle du
Logiciel.
Vous reconnaissez que le Logiciel est la propriété de
Garmin et/ou de ses fournisseurs en tierce partie et qu'il
est protégé dans le cadre des droits d'auteur des États-Unis
d'Amérique et des traités de copyright internationaux.
Vous reconnaissez de plus que la structure, l'organisation
et le code du Logiciel, pour lequel le code source n'est pas
fourni, sont des secrets de fabrication de valeur de Garmin
et/ou de ses fournisseurs en tierce partie et que le Logiciel
sous sa forme de code source reste un secret de fabrication
de valeur de Garmin et/ou de ses fournisseurs en tierce
partie. Vous consentez à ne pas décompiler, démonter,
modifier, réassembler, procéder à l'ingénierie inverse ou à
réduire le Logiciel ou toute partie de ce dernier à une forme
lisible à l'œil humain, ni créer de travaux dérivés fondés
sur le Logiciel. Vous consentez à ne pas exporter ou à
réexporter le Logiciel à tout pays en violation des lois sur
le contrôle des exportations des États-Unis d'Amérique ou
des lois sur le contrôle des exportations de tout autre pays
concerné.
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