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Gracenote utilise un identifiant unique afin
de faire le suivi des demandes à des fins
statistiques. Le but d'un identifiant
numérique attribué de manière aléatoire
est de permettre à Gracenote de compter
les demandes tout en protégeant votre
anonymat. Pour obtenir de plus amples
renseignements, consultez la page Web
sur la politique de protection de la vie
privée sur le site www.gracenote.com.
LE LOGICIEL GRACENOTE, CHAQUE
ÉLÉMENT DES DONNÉES GRACENOTE
ET LE CONTENU GRACENOTE VOUS
SONT ACCORDÉS SOUS LICENCE " EN
L'ÉTAT ". GRACENOTE NE FORMULE
AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À
L'EXACTITUDE DES DONNÉES
GRACENOTE ISSUES DES SERVEURS
GRACENOTE OU DU CONTENU
GRACENOTE. GRACENOTE SE RÉSERVE
LE DROIT, COLLECTIVEMENT ET
INDIVIDUELLEMENT, DE SUPPRIMER DES
DONNÉES ET (OU) LE CONTENU DES
SERVEURS DES SOCIÉTÉS RESPECTIVES
OU, DANS LE CAS DE GRACENOTE, DE
MODIFIER DES CATÉGORIES DE
DONNÉES POUR TOUT MOTIF JUGÉ
SUFFISANT PAR GRACENOTE.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS QUE LE
CONTENU GRACENOTE, LE LOGICIEL
GRACENOTE OU LES SERVEURS
GRACENOTE NE CONTIENNENT PAS
D'ERREUR OU QUE LE FONCTIONNEMENT
DU LOGICIEL GRACENOTE OU DES
SERVEURS GRACENOTE NE SERA PAS
INTERROMPU. GRACENOTE N'EST
NULLEMENT TENUE DE VOUS FOURNIR
DES TYPES DE DONNÉES AMÉLIORÉS OU
D'AUTRES TYPES DE DONNÉES QUE
GRACENOTE PEUT CHOISIR DE FOURNIR
À L'AVENIR, ET EST LIBRE
D'INTERROMPRE EN TOUT TEMPS SES
SERVICES EN LIGNE. GRACENOTE
REJETTE TOUTE GARANTIE EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE VALEUR
2019 Transit (TTH) Canada/United States of America, KK3J 19A321 CA frCAN, Edition date: 201805, First-Printing
Appendices
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET
D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS LES
RÉSULTATS OBTENUS EN UTILISANT LE
LOGICIEL OU TOUT SERVEUR
GRACENOTE. EN AUCUNE
CIRCONSTANCE GRACENOTE NE SERA
TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES
CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES OU DE
TOUTE PERTE DE PROFIT OU DE REVENU
POUR UN MOTIF QUELCONQUE. ©
Gracenote 2007.
Territoire de Taiwan
Remarque : Conformément à l'approche
de gestion des moteurs à rayonnement
radioélectrique de faible puissance :
Article 12 : Pour les modèles approuvés et
homologués de moteurs à rayonnement
de faible puissance, les compagnies, les
entreprises ou les utilisateurs ne doivent
pas modifier la fréquence, augmenter la
puissance ou modifier les caractéristiques
et les fonctions de la conception originale
sans autorisation.
Article 14 : L'utilisation de moteurs
radioélectriques de faible puissance ne
doit pas affecter la sécurité aérienne et
nuire aux télécommunications légales. Si
des interférences sont détectées, cessez
immédiatement d'utiliser l'appareil et ne
reprenez l'utilisation qu'après avoir vérifié
qu'il n'y a plus d'interférences. Pour les
télécommunications légales et la
télécommunication sans fil de la société
de télécommunications, le moteur à
radiofréquence de faible puissance doit
être capable de tolérer les limites légales
d'interférences provenant d'équipements
de télécommunication, industriels,
scientifiques et d'ondes radio.
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