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b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que
tout travail que vous distribuez ou publiez, et qui, en total-
ité ou en partie, contient ou est fondé sur le Programme -
ou une partie quelconque de ce dernier- soit concédé
comme un tout, à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au
titre des conditions de la présente licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions
de façon interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand
il commence son exécution pour ladite utilisation interac-
tive de la manière la plus usuelle, faire en sorte qu'il
imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de
droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas de
garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la
garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le
programme en respectant les présentes obligations, et
expliquant à l'utilisateur comment voir une copie de la
présente Licence. (Exception : si le Programme est lui-
même interactif mais n'imprime pas habituellement une
telle annonce, votre travail fondé sur le Programme n'est
pas obligé d'imprimer une annonce).
Ces obligations s'appliquent au travail modifié pris comme un
tout. Si des éléments identifiables de ce travail ne sont pas
fondés sur le Programme et peuvent raisonnablement être
considérés comme des travaux indépendants distincts en eux-
mêmes, alors la présente licence et ses conditions ne s'ap-
pliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en
tant que travaux distincts. Mais lorsque vous distribuez ces
mêmes éléments comme partie d'un tout, lequel constitue un
travail fondé sur le Programme, la distribution de ce tout doit
être soumise aux conditions de la présente licence, et les
autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'é-
tendent à l'ensemble du travail et par conséquent à chaque et
toute partie sans tenir compte de qui l'a écrite.
Par conséquent, l'objet de la présente section n'est pas de
revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un tra-
vail entièrement écrit par vous; son objet est plutôt d'exercer
le droit de contrôler la distribution des travaux dérivés ou des
travaux collectifs fondés sur le programme.
De plus, la simple proximité du programme avec un autre tra-
vail qui n'est pas fondé sur le Programme (ou un travail fondé
sur le programme) sur une partition d'un espace de stockage
ou un support de distribution ne place pas cet autre travail
dans le champ d'application de la présente licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le programme (ou un travail
fondé sur lui, selon la section 2) sous forme de code objet ou
d'exécutable, selon les termes des sections 1 et 2 ci-dessus,
à condition que vous accomplissiez l'un des points suivants
a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspon-
dant, sous une forme lisible par un ordinateur, lequel doit
être distribué au titre des termes des sections 1 et 2 ci-
dessus, sur un support habituellement utilisé pour
l'échange de logiciels; ou,
b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant
au moins trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne
soit pas supérieur à ce que vous coûte l'acte physique de
réaliser une distribution source, une copie intégrale du
code source correspondant sous une forme lisible par un
ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des sec-
tions 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement util-
isé pour l'échange de logiciels; ou,
c) L'accompagner des informations reçues par vous concer-
nant la proposition de distribution du code source corre-
spondant. (Cette solution n'est autorisée que dans le cas
d'une distribution non commerciale et seulement si vous
avez reçu le programme sous forme de code objet ou d'exé-
cutable accompagné d'une telle proposition -en confor-
mité avec la sous-section b ci-dessus.)
Le code source d'un travail désigne la forme favorite pour tra-
vailler à des modifications de ce travail. Pour un travail exé-
cutable, le code source intégral désigne la totalité du code
source de la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les
éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont asso-
ciés, ainsi que les scripts utilisés pour contrôler la compilation
et l'installation de l'exécutable. Cependant, par exception
spéciale, le code source distribué n'est pas censé inclure quoi
que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous forme
source ou binaire) avec les composants principaux (compila-
teur, noyau, et autre) du système d'exploitation sur lequel
l'exécutable tourne, à moins que ce composant lui-même
n'accompagne l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir
un accès permettant leur copie depuis un endroit particulier,
alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source
depuis le même endroit compte comme une distribution du
code source, même si les tiers ne sont pas contraints de copi-
er le code source en même temps que le code objet.
4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence, ou
distribuer le Programme, sauf tel qu'expressément prévu par la
présente licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en
sous-licence, ou distribuer le Programme d'une autre manière est
réputée non valable, et met immédiatement fin à vos droits au
titre de la présente licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous
des copies, ou des droits, au titre de la présente licence ne ver-
ront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que lesdits
tiers se conforment pleinement à elle.
5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente licence étant
donné que vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre
ne vous accorde l'autorisation de modifier ou distribuer le
Programme ou les travaux fondés sur lui. Ces actions sont
interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente licence.
En conséquence, en modifiant ou distribuant le Programme
(ou un travail quelconque fondé sur le Programme), vous sig-
nifiez votre acceptation de la présente licence en le faisant, et
de toutes ses conditions concernant la copie, la distribution
ou la modification du Programme ou des travaux fondés sur lui.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'im-
porte quel travail fondé sur le Programme), une licence est
automatiquement concédée au destinataire par le concédant
originel de la licence, l'autorisant à copier, distribuer ou mod-
ifier le Programme, sous réserve des présentes conditions.
Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation supplé-
mentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des présentes
par le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité d'impos-
er le respect de la présente licence à des tiers.
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