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1 1. DIVERS.
Cette licence représente un accord complet par rapport au
sujet ici traité. Si une disposition de cette licence est jugée
inapplicable, cette disposition doit être réformée seulement
dans le but de faire possible son application. Cette licence
sera soumise aux dispositions légales de la Californie (sauf
dans le cas où une loi applicable dispose autrement), en
excluant ses dispositions d'opposition avec la loi. En regard
des disputes dans lesquelles au moins une des parties est un
citoyen de, ou une entité agréée ou inscrite pour faire des
affaires aux États-Unis d'Amérique, tout litige ayant trait à
cette licence sera sujet à la juridiction des tribunaux du dis-
trict nord de la Californie, avec siège à Santa Clara county,
Californie, état la partie perdante responsable des coûts, y
compris sans se limiter à, les coûts du tribunal et des hono-
raires d'avocat et des dépenses raisonnables. L'application
de la convention des Nations Unies sur les contrats de Vente
internationale de biens est expressément exclue. Toute loi
ou régulation établissant que la langue d'un contrat doit
être interprétée contre le rédacteur ne s'applique pas à cette
licence.
12. RESPONSABILITE POUR DES REVENDICATIONS.
Comme entre le développeur initial et les contributeurs,
chacun est responsable des revendications et des dom-
mages soulevés, directement ou indirectement, à partir de
son utilisation des droits sous la licence et vous accordez
travailler avec le développeur initial et les contributeurs
pour distribuer une telle responsabilité sur une base
d'équité. Ici, rien n'est conçu ou peut être supposé con-
stituer une admission de responsabilité.
13. CODE À LICENCE MULTIPLE.
Le développeur initial peut désigner le code couvert
comme « À licence-multiple ». « À licence-multiple » indique
que le développeur initial vous permet d'utiliser des por-
tions du code couvert selon votre choix de la NPL ou des
licences alternatives, s'il y en a, indiquées par le
développeur initial dans le fichier décrit dans la pièce A.
PIECE A - Licence Publique Mozilla.
Les contenus de ce fichier sont sujets à la Licence Publique
Mozilla 1.1 (la « licence »); vous ne devez pas utiliser ce fichier
sauf en accord avec la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de
la licence sur http://www.mozilla.org/MPL/
Le logiciel distribué sous la licence est distribué « EN L'ETAT »,
SANS GARANTIE D'AUCUN GENRE, ni expresse ni implicite.
Consultez la licence qui gouverne les droits et les limitations sous
la licence pour le langage spécifique.
Le Code Original est ______________________________________.
Le Développeur Initial du Code Original est___________________.
Les portions créées par ______________________ sont Droit
d'Auteur (C) _______________________. Tout Droit Réservé.
Contributeur(s): ______________________________________.
Alternativement, les contenus de ce fichier peuvent être utilisés
sous les termes de la licence ____ (la « licence [____] »), cas où les
dispositions de la licence [____] sont d'application au lieu de
ceux énoncés ci-dessus. Si vous voulez permettre l'utilisation de
votre version de ce fichier seulement sous les termes de la licence
[____] et ne pas permettre que les autres utilisent votre version
de ce fichier sous la MPL, indiquez votre décision en effaçant les
dispositions ci-dessus et en les remplaçant par la notice et les
autres dispositions requises par la licence [____]. Si vous n'ef-
facez pas les dispositions ci-dessus, un récepteur peut utiliser
votre version de ce fichier sous la licence MPL ou sous la licence
[____]. »
REMARQUE : Le texte de cette pièce A peut différer un peut du
texte des notices des fichiers de code source du code original.
Pour vos modifications, vous devez utiliser le texte de cette pièce
A avant que le texte trouvé dans le code original/code source.
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