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Limitations de licence relatives à l'utilisation : vous acceptez
d'utiliser ces données à des fins personnelles seulement et non
commerciales, pour lesquelles vous avez obtenu une licence, et non pour
des fins de bureau de service, de partage de temps ou d'autres fins
semblables. Sauf s'il est mentionné autrement dans le présent document,
vous acceptez de ne pas autrement reproduire, copier, modifier,
décompiler, désassembler ni faire de l'ingénierie inverse de ces Données
et de ne pas les transférer ni les distribuer sous toute forme ou pour
tout usage, sauf dans la mesure où le permettent les lois obligatoires.
Limitations de licence relatives au transfert : votre licence limitée ne
permet pas le transfert ou la revente des Données, sauf si vous pouvez
transférer les Données et toute la documentation qui les accompagne de
façon permanente si : (a) vous ne gardez aucune copie des Données; (b) la
personne qui reçoit les Données accepte les modalités de ce contrat de
licence d'utilisateur final; et (c) vous transférez les Données exactement de
la même façon que lors de l'achat en transférant physiquement le média
d'origine (par exemple, le CD-ROM ou le DVD que vous avez acheté), tout
l'emballage d'origine, tous les manuels et toute autre documentation. En
particulier, les ensembles à disques multiples ne peuvent être transférés ou
vendus seulement en tant qu'ensemble complet tel qu'il vous a été fourni et
non en sous-ensemble.
Limitations de licence supplémentaires : à moins que vous ayez obtenu
une licence spécifique pour le faire de la part de NT dans un contrat écrit
distinct, et sans limiter le paragraphe précédent, votre licence est limitée à
l'utilisation des Données décrite dans ce contrat, et vous ne pouvez pas
(a) utiliser ces Données avec des produits, des dispositifs ou des applications
installés ou autrement branchés ou en communication avec des véhicules, en
mesure d'effectuer la navigation, le positionnement, la répartition, le guidage
en temps réel, la gestion de parc ou les applications semblables; ou (b) avec
ou en communication avec, y compris, sans s'y limiter, les téléphones
cellulaires, les ordinateurs de poche, les téléavertisseurs et les assistants
numériques personnels.
AVERTISSEMENT : Ces Données peuvent contenir de
l'information inexacte ou incomplète en raison du temps écoulé
depuis sa publication, des circonstances changeantes, des sources
utilisées et de la nature de l'acte de recueillir des Données
géographiques complètes, et n'importe quelle de ces raisons peut faire
en sorte que l'on obtienne de faux résultats.
2014 Explorer (exp)
Owners Guide gf, 1st Printing, April 2013
Canadian_French (fr_can)
Annexes
MODALITÉS ET CONDITIONS
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