Hewlett Packard e-Vectra Guide D'utilisation Rapide page 26

Votre produit HP contient des logiciels pré-installés.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE ET DE GARANTIE AVANT DE
FAIRE FONCTIONNER VOTRE SYSTEME. LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS
SONT CONCEDES UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE L'ACCORD DE
LICENCE. EN FAISANT FONCTIONNER LE SYSTEME, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT ET SANS
RESERVE AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE. SI VOUS NE L'ACCEPTEZ PAS, VOUS
DEVEZ DES A PRESENT SOIT RETIRER LE LOGICIEL DE VOTRE DISQUE DUR ET DETRUIRE
LES DISQUETTES MAITRES, SOIT RETOURNER LE PRODUIT HP ET LE LOGICIEL QUI VOUS
SERONT INTEGRALEMENT REMBOURSES. EN POURSUIVANT LA CONFIGURATION, VOUS
CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE L'ACCORD.
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, CETTE LICENCE DU LOGICIEL HP REGIT
TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE INTEGRANTE DU PRODUIT HP.
ELLE SE SUBSTITUE A TOUTE LICENCE DE LOGICIELS NON HP EVENTUELLEMENT
PRESENTE DANS LES DOCUMENTATIONS EN LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL
INCLUS DANS L'EMBALLAGE DE CE PRODUIT HP.
Le système d'exploitation de Microsoft vous est concédé sous licence aux termes de la licence
d'exploitation pour utilisateur final Microsoft (End User Licence Agreement - EULA), contenue
dans la documentation Microsoft ou s'affichant à l'écran lors de l'exécution de produits logiciels
Microsoft. Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel :
DROITS D'UTILISATION. Le client peut utiliser le logiciel sur un seul ordinateur. Il ne peut
utiliser le logiciel ni en réseau ou autrement sur plus d'un ordinateur. Le client ne peut
désassembler, ni décompiler le produit, sauf autorisation de par la loi.
COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce logiciel
(a) pour archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est nécessaire à l'utilisation du logiciel avec un
ordinateur, sous réserve que les copies ou adaptations ne soient utilisées d'aucune autre façon.
DROITS DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à
l'exception de la propriété du support matériel et des fournitures matérielles annexes. Le client est
informé que le produit peut avoir été développé par un fournisseur de produits logiciels autre que
HEWLETT-PACKARD et dont le nom et/ou la marque est mentionné dans les stipulations de droits
d'auteur incluses avec le logiciel, et qui sera habilité à tenir le client pour responsable de toute
infraction aux copyrights ou violation du présent accord.
CD-ROM DE RECUPERATION. Si votre produit HP est accompagné d'un CD-ROM de
restauration d'applications : (i) Ce CD-ROM et/ou le logiciel utilitaire ne peut servir qu'à restaurer
le disque dur de votre produit HP avec lequel le CD-ROM a été fourni à l'origine. (ii) L'utilisation de
tout système d'exploitation de Microsoft contenu dans ledit CD-ROM de restauration d'applications
sera régie par la licence d'exploitation pour utilisateur final Microsoft (EULA).
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition
d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions
d'utilisation du logiciel mentionnées dans le présent paragraphe, dans un document qui devra être
adressé à HP par le client. A compter de la date de transfert, le client n'a plus aucun droit sur le
logiciel. Il devra soit détruire les copies du logiciel, soit les remettre au bénéficiaire du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord
préalable et écrit de HP, sous-licencier le logiciel ou assurer la distribution de copies dudit logiciel à
des tiers, que ce soit par transfert de support matériels ou utilisation de moyens de
télécommunications quels qu'ils soient.
RESILIATION. Hewlett-Packard peut mettre fin à toute licence de logiciels en cas de manquement
du client à ses obligations, après mise en demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé
de réception, s'il n'est pas remédié audit manquement dans un délai de 30 jours et ceci sans
préjudice de tous dommages-intérêts.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS. Le transfert des droits d'utilisation n'opère pas,
pour le bénéficiaire, cession du contrat d'assistance au titre duquel sont fournies les mises à jour et
les nouvelles versions du logiciel.
CLAUSE D'EXPORTATION. En cas d'exportation ou de réexportation du logiciel, copie ou
adaptation, le client s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations nécessaires au titre
desdites réglementations.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS. Si le logiciel est utilisé par les services du
gouvernement des Etats-Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sont soumis
aux restrictions mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause "Rights in Technical Data
and Computer Software" dans DFARS 252.227-7013. Hewlett-Packard Company, 3000 Hanover
Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits d'utilisation pour les services et administrations
non liés au DOD aux Etats-Unis sont réglementés par FAR 52.227-19(c)(1,2).