Table des Matières
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– Coûts de la main-d'oeuvre, pièces et lubrifiants reliés à tout service d'entretien,
incluant, mais sans y restreindre: ajustements, huile, changement de lubri-
fiants et de liquide de refroidissement, remplacement de bougies, pompes à
l'eau, et tout autre service d'entretien;
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le «Guide du conducteur de bateau
sport Sea-Doo
– Les dommages résultant de réparations, service et entretien incorrectes,
de modifications ou d'utilisation de pièces ou d'accessoires qui ne sont pas
fabriqués ou approuvés par BRP, car ils sont jugés incompatibles avec les
bateaux sports ou en affectent l'opération, la performance, la durabilité ou
encore les dommages résultant de réparations qui ne sont pas effectuées par
un concessionnaire BRP;
– Les dommages résultant d'un usage abusif, négligence, compétition, mauvaise
utilisation ou l'utilisation du bateau sport de façon inconsistante avec l'utilisation
recommandée tel que décrit dans le Guide du conducteur;
– Les dommages résultant de dommages externes, submersion, ou ingestion
d'eau ou d'un objet, accident, incendie, vol, vandalisme ou de tout autre cas de
force majeure;
– L'utilisation d'essence, d'huile ou de lubrifiants non recommandés pour votre
bateau sport (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion, et l'exposition aux éléments
naturels;
– Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de
refroidissement ou de la pompe;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus; et
– Les dommages reliés au revêtement colloïdal incluant mais sans y restreindre
les boursouflures ou délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rai-
nures et fissures superficielles.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la date de livraison au
premier acheteur au détail ou la date à laquelle le produit est mis en service pour
la première fois, à la première d'une des deux dates mentionnées ci-dessus, et ce
pour une période de:
– DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée, à l'exception de
la structure de fibre de verre du pont et de la coque qui sera couverte pour
SOIXANTE (60) MOIS CONSÉCUTIFS.
– QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale, à l'exception
de la structure de fibre de verre du pont et de la coque qui sera couverte pour
DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
Un bateau sport est considéré comme étant utilisé commercialement lorsqu'il est
utilisé pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi durant la période de ga-
rantie. Un bateau sport est aussi considéré comme étant commercial lorsqu'il est
identifié ou immatriculé pour utilisation commerciale.
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»;
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