Delcath Systems CHEMOSTAT Mode D'emploi page 53

GARANTIE LIMITÉE
Delcath Systems Ltd. (« Delcath ») garantit que le système de perfusion hépatique
CHEMOSAT® de Delcath, (le « Produit ») est exempt de vice de matériau ou de fabrication
au moment de sa livraison et jusqu'à la date d' e xpiration indiquée sur le Produit. Cette
garantie n' e st disponible et applicable que pour l'utilisateur final acheteur du Produit. CE
QUI PRÉCÈDE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE DE DELCATH.
Tout Produit ou partie du Produit qui, de l'avis de Delcath, présente un vice de matériau
ou de fabrication pendant la période de garantie, sera remplacé ou réparé par Delcath, à
sa seule discrétion et à ses frais. Les recours dont dispose l'acheteur aux termes de cette
garantie se limitent au remplacement du Produit entier ou de ses pièces défectueuses,
ledit recours étant fonction de ce que la société Delcath décidera et jugera elle-même
raisonnable. La demande de couverture et de recours au titre de la garantie doit être
présentée par écrit dans les dix (10) jours après l'apparition du défaut de fonctionnement.
Tous les retours du Produit autorisés seront soumis à la politique de Delcath en matière de
renvoi des marchandises.
Cette garantie est nulle si le Produit a été : (a) incorrectement stocké ou manipulé ; (b)
modifié, altéré ou réparé de quelque manière que ce soit ; (c) réutilisé, retraité ou re-
stérilisé ; (d) utilisé de manière incorrecte, négligente ou impropre ; (e) combiné ou utilisé
avec un produit tiers; ou (f) endommagé par négligence, par accident ou de manière
intentionnelle.
LES GARANTIES QUI PRÉCÈDENT SONT EXCLUSIVES ET REMPLACENT TOUTE AUTRE GARANTIE,
EXPRESSE OU TACITE, CONCERNANT LES MARCHANDISES VENDUES PAR LES PRÉSENTES. À
L'EXCEPTION DES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES, DELCATH NE DONNE AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE OU TACITE, ORALEMENT, PAR ÉCRIT OU AUTRE, POUR CE QUI CONCERNE LE OU
LES PRODUITS VENDUS AUX TERMES DES PRÉSENTES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONFORMITÉ À UN USAGE OU OBJECTIF
PARTICULIER. EN RAISON DES DIFFÉRENCES BIOLOGIQUES ENTRE PATIENTS HUMAINS ET DU
FAIT QUE DELCATH N'EXERCE AUCUN CONTRÔLE SUR LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES
SES PRODUITS SONT UTILISÉS, SUR LE DIAGNOSTIC DU PATIENT, LE TYPE DE TRAITEMENT,
L'INTERVENTION CHIRURGICALE, LE MODE D'EMPLOI OU D'ADMINISTRATION DU PRODUIT,
OU SUR SON STOCKAGE ET SA MANIPULATION UNE FOIS QU'IL N'EST PLUS EN POSSESSION
DE LA SOCIÉTÉ DELCATH, CETTE DERNIÈRE NE GARANTIT PAS SON EFFICACITÉ, ET N'OFFRE
PAS DE GARANTIE CONTRE LES EFFETS NÉGATIFS À LA SUITE DE L'UTILISATION DU PRODUIT
DE DELCATH ET N'OFFRE AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE UN RÉSULTAT PARTICULIER
OU SOUHAITÉ SUSCEPTIBLE D'ÊTRE OBTENU PAR L'APPLICATION OU L'UTILISATION DUDIT
PRODUIT.
LA RESPONSABILITÉ DE DELCATH NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE ENGAGÉE VIS-À-VIS DE
L'ACHETEUR OU D'UN TIERS POUR TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF,
CONSÉCUTIF OU EXEMPLAIRE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES,
TOUTE PERTE COMMERCIALE QUELLE QU'EN SOIT LA RAISON, TOUT TYPE D'INTERRUPTION DE
L'ACTIVITÉ, TOUT MANQUE À GAGNER OU PERTE DE REVENUS, PERTE DE JOUISSANCE RÉELLE
OU RESSENTIE, PERTE LIÉE À UN DÉFAUT DE CONCEPTION, DE MATÉRIAU OU DE FABRICATION
OU D'EXÉCUTION, OU BIEN LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU OU DES PRODUITS PAR
RAPPORT AUX CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES, MÊME SI LA SOCIÉTÉ DELCATH A ÉTÉ AVERTIE
DE L'ÉVENTUALITÉ DESDITS DOMMAGES.
IL EST NÉCESSAIRE QUE LE PRODUIT DE DELCATH SOIT UTILISÉ PAR UN MÉDECIN DIPLÔMÉ,
OU SOUS SA SURVEILLANCE DIRECTE ET IMMÉDIATE, OU PAR UN AUTRE PROFESSIONNEL
DE SANTÉ QUALIFIÉ POUR FAIRE FONCTIONNER LE PRODUIT ET EXÉCUTER LA PROCÉDURE.
DELCATH DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE LÉSIONS, DÉCÈS OU DOMMAGES
MATÉRIELS LIÉS À L'UTILISATION DU PRODUIT PAR UNE PERSONNE NON QUALIFIÉE, COMME
INDIQUÉ CI-DESSUS, OU UNE UTILISATION INCORRECTE, NÉGLIGENTE OU IMPRUDENTE
DU PRODUIT, OU SON UTILISATION POUR UNE INDICATION NON APPROUVÉE, OU TOUTE
UTILISATION QUI NE SERAIT PAS SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉE DANS LE MODE D'EMPLOI.
No. de catalogue
Catalog No.
Ne pas re-
Do not stériliser
resterilize.
Sterilized using Stérilisé en utilisant de
ethylene oxide.
l'oxyde d'éthylène.
Stérilisé à la vapeur ou
Sterilize using
steam (or dry) heat.
la chaleur sèche
Représentant agréé dans
EU Authorized
l'Union européenne.
Representative
Tenir à l'abri de la lumière du soleil.
Apyrogène.
Legal
Fabricant
Manufacturer
The Packaging of This Product
Delcath Systems, Inc.
Contains Dry Natural Rubber .
566 Queensbury Avenue
Queensbury, NY 12801
USA
USA Customer Service: 800-XXX-XXXX
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Ne pas utiliser si l'emballage
Do not use if package
est endommagé.
is damaged.
Use By Utiliser avant
Numéro de lot
Tenir au sec.
For single use only.
Ne pas réutiliser.
Do not reuse.
This Product Contains Contient ou présence
The Packaging of This Product
LATEX
Dry Natural Rubber.
de latex de caoutchouc
Contains Dry Natural Rubber .
naturel.
Contient ou présence de
DEHP
phtalate : bis (2-éthylhéxyl)
phtalate (DEHP).
La loi fédérale (États-Unis)
ONLY
exige que ce dispositif soit
vendu par un médecin ou sur
son ordonnance.
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