Accord De Licence; Pioneer Avic-F30Bt, Avic-F930Bt, Avic- F9310Bt - Pioneer AVIC-F30BT Manuel D'instructions

Chapitre
02

Accord de licence

PIONEER AVIC-F30BT, AVIC-
F930BT, AVIC-F9310BT
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR FINAL ET
PIONEER CORP. (JAPON) (appelé "PIONEER").
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDI-
TIONS GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGI-
CIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER,
VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE TENU PAR LES
CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD. LE LOGI-
CIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS LI-
CENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS
("FOURNISSEURS") ET LES CONDITIONS DES
FOURNISSEURS SEPARÉES, JOINTES AU PRÉ-
SENT ACCORD, S'APPLIQUENT À VOTRE UTILI-
SATION DE LA BASE DE DONNÉES (reportez-
vous à la page 32). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS
TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOUR-
NER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE
LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS
LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ
À L'ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d'utilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
"Logiciel") et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
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Fr
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits d'auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d'auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d'autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
rapporte et une copie de l'Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les conditions générales de ce docu-
ment.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti-
cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées
seront appelées collectivement "Pioneer")
N'ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU-
CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS
PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'AP-
PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et
il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le
Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
que son fonctionnement sera exempt d'erreur
ou ininterrompu et que toutes les impréci-
sions peuvent être corrigées et le seront. En
outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en
ce qui concerne l'emploi ou les résultats de
l'emploi du Logiciel en termes de précision, de
fiabilité, etc.