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CRB1884A_FRANCAIS_App.book Page 1 Thursday, May 15, 2003 12:35 PM
Introduction
Accord de licence
PIONEER AVIC-900DVD, AVIC-
800DVD (CNDV-30)
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LEGAL ENTRE
VOUS, L'UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER
CORP. (JAPON) (appelé "PIONEER"). VEUILLEZ
LIRE ATTENTIVEMENT LES CLAUSES ET LES
CONDITIONS DE CET ACCORD AVANT D'UTILI-
SER LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS
PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLE
SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ETRE TENU PAR LES CLAUSES DU PRESENT
ACCORD. LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES PRO-
DUITS PIONEER INCLUT LA BASE DE DONNEES
DE L'ORDNANCE SURVEY (OS) ET des données
NAVTECH de Navigation Technologies Corpora-
tion ("NAVTECH") ET DES CLAUSES SEPAREES
JOINTES SERONT APPLIQUEES A LA BASE DE
DONNEES PAR NAVTECH. SI VOUS N'ACCEP-
TEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOUR-
NER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE
LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ECRITS) DANS
LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RECEPTION DES
PRODUITS, A L'ADRESSE OU VOUS LES AVEZ
ACHETES, POUR OBTENIR LE REMBOURSE-
MENT COMPLET DU PRIX D'ACHAT DES PRO-
DUITS PIONEER.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et
non exclusif d'utilisation du logiciel installé sur
les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et de la
documentation concernée uniquement pour
votre usage personnel ou pour une utilisation
interne dans votre entreprise, uniquement sur les
produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas copier, effectuer de rétro-
ingéniérie, traduire, porter, modifier ou effectuer
des travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas louer, prêter, dévoiler, publier, vendre, attri-
buer, donner à bail, accorder une sous-licence,
mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non expres-
sément autorisée par cet accord. Vous ne pou-
vez pas extraire ou essayer d'extraire le code
source ou la structure de la totalité ou d'une par-
tie du Logiciel par rétro-ingéniérie, démontage,
décompilation ou tout autre moyen. Vous n'utili-
serez pas le Logiciel pour faire fonctionner un
bureau de service ou pour toute autre finalité, liée
au traitement de données pour d'autres person-
nes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront
tous les droits d'auteur, secrets commerciaux,
brevets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pou-
vez pas altérer ou modifier les notices de copyri-
ghts ou la légende du propriétaire, présente sur
le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence
sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte
et une copie de l'Accord de Licence à un tiers, à
condition que celui-ci lise et accepte les clauses
et conditions de ce document.
2. RENONCIATION DE GARANTIE
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis
"TELS QUELS". PIONEER ET LES PERSONNES
AUTORISEES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et
les personnes autorisées seront appelées collec-
tivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE
RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE
CARACTERE MARCHAND ET DE QUALITE POUR
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
SONT EXPRESSEMENT EXCLUES. CERTAINS
ETATS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES
GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER A VOUS. Le Logiciel est complexe
et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Par exemple, la fonction de com-
mande vocale telle qu'elle est mise en œuvre par
le Logiciel peut ne pas reconnaître votre voix.
Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera
vos besoins ou votre attente, que son fonctionne-
ment sera exempt d'erreur ou ininterrompu et
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