Accord De Licence - Pioneer CNDV-900HD Mode D'emploi

Accord de licence

PIONEER CNDV-900HD
A c c o r d d e l i c e n c e
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR FINAL ET
PIONEER CORP. (JAPON) (appelé
"PIONEER"). VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR
LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT
LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU
PRÉ- SENT ACCORD. LE LOGICIEL
INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS
LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS
("FOURNISSEURS") ET LES CONDITIONS
DES FOURNISSEURS SEPARÉES,
JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE
LA BASE DE DONNÉES (reportez-vous à
"Conditions du contrat de licence utilisateur
final de Tele Atlas"). SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS TOUTES CES CONDITIONS,
VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS
PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET
LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION
DES PRODUITS, AU REVENDEUR
PIONEER AGRÉÉ À L'ADRESSE OU VOUS
LES AVEZ ACHETÉS.
1. GRANT OF LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non
transférable et non exclusif d'utilisation du
logiciel installé sur les produits Pioneer
(appelé le "Logiciel") et de la documentation
concernée uniquement pour votre usage
personnel ou pour une utilisation interne au
sein de votre entreprise, uniquement sur les
produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie,
rétroingénierie, traduction, port, modification
ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne
pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre,
attribuer, donner à bail, accorder une sous-
licence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l'utiliser d'une manière
quelconque non expressément autorisée par
cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou
essayer d'extraire le code source ou la
structure de la totalité ou d'une partie du
Logiciel par rétro-ingénierie, démontage,
décompilation ou tout autre moyen. Vous ne
pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire
fonctionner un bureau de service ou pour
toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées
conserveront tous les droits d'auteur, secrets
commerciaux, brevets et autres droits de
propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est
protégé par des droits d'auteur et il ne peut
être copié, même modifié ou fusionné avec
d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer
ou modifier les mentions de copyrights ou des
droits exclusifs du propriétaire présents dans
le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de
licence sur le Logiciel, la documentation qui
s'y rapporte et une copie de l'Accord de
Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise
et accepte les conditions générales de ce
document.
2. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER
ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans
les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes
autorisées seront appelées collectivement
"Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE
RECEVEZ AUCUNE GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES
LES GARANTIES DE CARACTÈRE
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE
SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.
CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS
L'EXCLUSION DES GARANTIES
IMPLICITES, DE SORTE QUE
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS.
Le Logiciel est complexe et il peut renfermer
certains défauts, erreurs ou imprécisions.
Pioneer ne garantit pas que le Logiciel
satisfera vos besoins ou votre attente, que
son fonctionnement sera exempt d'erreur ou
ininterrompu et que toutes les imprécisions
peuvent être corrigées et le seront. En outre,
Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui
concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi
du Logiciel en termes de précision, de fiabilité,
etc.
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