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23 - DÉCLARATION DE CONFORMITÉ CE CHAUFFE-EAU
Le soussigné administrateur unique de la société COSMOGAS S.r.L., siège
légal in via L.Da Vinci n° 16 - 47014 Meldola (FC) ITALY,
sous sa propre responsabilité que la chauffe-eau instantané:
faisant l'objet de cette déclaration, est conforme au modèle décrit au
Certificat d'Examen UE de type, délivré par l'organisme notifié n° 0476
(Kiwa Cermet Italia S.p.A.), dont la référence est indiquée au tableau du
chapitre "Caracteristiques Techniques" de ce manue au poste "Certificat
de type (PIN)" et qu'il est conforme aux exigences de la Directive sur les
Appareil à Gaz, (2016/426/UE) et de la Directive UE 814/2013 appliquer la
règle EN 26:2015, et sur Basse Tension, (2014/35/UE) appliquer les règles
EN 60335-1:2012+A11:2014 et EN 60335-2-102:2016 et sur Compatibilité
Électromagnétique (2014/30/UE) appliquer les règles EN 55014-1:2019 et
EN 55014-2:2016, Règlement sur l'étiquetage énergétique (2017/1369/UE),
Directive sur l'écoconception (2009/125/CE), Directive sur l'utilisation de
substances dangereuses (2011/65/UE).
La surveillance sur le produit est accomplie par l'organisme notifié n°0476 selon
le module C2
Cette déclaration est délivrée pour les finalités prévues par les directives
ci-dessus.
Le numéro d'immatriculation corrispond au numéro de garantie.
Meldola (FC) ITALY.
COSMOGAS
NUMÉRO DE SÉRIE N°
MODÈLE
DATE DE FABRICATION
DÉCLARE
________________________
Alessandrini Arturo
Responsable Unique
111
60T - 280T
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