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Logiciel tiers
Logiciel tiers
A. Ce produit inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces
modules logiciels (le « LOGICIEL ») sont soumises aux conditions (1) à (9)
suivantes.
(1) Vous vous engagez à respecter toutes les lois, restrictions ou
réglementations en vigueur concernant le contrôle des exportations dans
les pays impliqués dans le cas où ce produit qui inclut le LOGICIEL est
livré, transféré ou exporté dans un autre pays.
(2) C'est aux détenteurs des droits du LOGICIEL qu'appartiennent le titre, le
droit de propriété et les droits de propriété intellectuelle liés au LOGICIEL.
Sauf expressément stipulé ici, les détenteurs des droits du LOGICIEL ne
vous accordent aucune licence ni aucun droit, explicite ou implicite, pour
toute propriété intellectuelle leur appartenant.
(3) Vous devez utiliser le LOGICIEL uniquement avec le produit Canon que
vous avez acquis (le « PRODUIT »).
(4) Vous ne devez pas assigner, accorder une sous-licence, vendre, distribuer
ou transférer le LOGICIEL à des tiers sans autorisation écrite préalable des
détenteurs des droits du LOGICIEL.
(5) En dépit de ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL
uniquement lorsque (a) vous attribuez tous vos droits au PRODUIT et
l'ensemble des droits et obligations sous les présentes conditions au
cessionnaire et (b) ce cessionnaire accepte d'être lié à toutes ces
conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décompiler, faire de l'ingénierie inverse, démonter ou
convertir le code du LOGICIEL sous une forme lisible par l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, louer ou prêter le
LOGICIEL, ni créer des produits dérivés basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer le LOGICIEL ni à en effectuer des
copies à partir du PRODUIT.
(9) Aucune licence ne vous est accordée pour la partie lisible par l'homme (le
code source) du LOGICIEL.
B. En dépit de ce qui précède, au cas où d'autres conditions accompagnent les
modules logiciels tiers, ces derniers sont soumis aux autres conditions.
Logiciel soumis à d'autres conditions
Reportez-vous à la rubrique <Logiciel soumis à d'autres conditions> pour obtenir
de plus amples informations et pour obtenir les conditions de licence
correspondantes.
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Chapitres
