Logiciel Soumis Aux Autres Conditions - Canon iR1024A Guide De L'utilisateur

(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL exclusivement avec le produit Canon que vous
avez acheté (le « PRODUIT »).
(4) Vous ne pouvez attribuer, concéder en sous-licence, commercialiser, distribuer ou
transférer le LOGICIEL à un tiers, sans le consentement écrit préalable de Canon et
des CONCÉDANTS DE LICENCE.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
lorsque (a) vous attribuez tous vos droits au PRODUIT et tous les droits et obligations
sous les conditions au cessionnaire et (b) le dit cessionnaire accepte d'être lié par
toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez décompiler, désosser, désassembler ou autrement restituer le
code du LOGICIEL sous une forme lisible par un humain.
(7) Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, louer, louer à bail ou prêter le
LOGICIEL ou créer des travaux dérivés à partir de celui-ci.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en faire des
copies séparées.
(9) Vous ne recevez pas en licence la portion lisible par un humain (le code source) du
LOGICIEL.

Logiciel soumis aux autres conditions

Ce produit contient un logiciel mis à la disposition de Canon Inc. ou de ses détenteurs
de licence conformément aux conditions (a) à (c) énumérées ci-dessous.
(a)
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