Conditions De Garantie - Atlantic ZENEO Notice D'installation Et D'utilisation

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Manuel d'installation : Conseils d'entretien
8.3 Un entretien défectueux
• Entartrage anormal des éléments chauffants ou des organes de sécurité.
• Non entretien du groupe de sécurité se traduisant par des surpressions.
• Modification du produit d'origine sans avis du constructeur ou utilisation de pièces détachées non
référencées par celui-ci.
Ces appareils sont conformes aux directives 2014/30/UE concernant la comptabilité électromagnétique,
2014/35/UE concernant la basse tension, 2011/65/UE concernant la ROHS et au règlement 2013/814/UE com-
plétant la directive 2009/125/EC pour l'écoconception.

9. Conditions de garantie

Le chauffe-eau doit être installé par un professionnel ou une personne qualifiée conformément aux règles
de l'art, aux normes en vigueur et aux prescriptions de nos notices techniques. Il sera utilisé normalement
et régulièrement entretenu par un spécialiste.
Dans ces conditions, notre garantie s'exerce par échange ou fourniture gratuite à notre distributeur
des pièces reconnues défectueuses d'origine par nos services, ou le cas échéant de l'appareil, à l'exclusion
des frais de main-d'œuvre et de transport ainsi que de toutes indemnités et prolongation de garantie.
Notre garantie prend effet à compter de la date de pose (facture d'installation ou d'achat faisant foi).
En l'absence de justificatif, la date de prise en compte sera celle de fabrication indiquée sur la plaque
signalétique du chauffe-eau, majorée de six mois.
La garantie de la pièce ou du chauffe-eau de remplacement (sous garantie) cesse en même temps que celle
de la pièce ou du chauffe-eau remplacé (premier matériel facturé).
Les dispositions des présentes conditions de garantie ne sont pas exclusives du bénéfice au profit de l'acheteur,
de la garantie légale pour défauts et vices cachés qui s'appliquent en tout état de cause dans les conditions
des articles 1641 et suivants du code civil.
La défaillance d'une pièce ne justifie en aucun cas le remplacement de l'appareil.
La fourniture des pièces détachées indispensables à l'utilisation de nos produits est assurée pendant une
période de 7 ans à compter de la date de fabrication de ces derniers.
Un appareil présumé à l'origine d'un sinistre doit rester sur place à la disposition des experts,
le sinistré doit informer son assureur.
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