Un Entretien Défectueux; Conditions De Garantie - Atlantic ZÉNÉO Notice D'utilisation Et D'installation

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Manuel d'installation : Conseils d'entretien
8.3 Un entretien défectueux
• Entartrage anormal des éléments chauff ants ou des organes de sécurité.
• Non entretien du groupe de sécurité se traduisant par des surpressions.
• Modifi cation du produit d'origine sans avis du constructeur ou utilisation de pièces détachées non
référencées par celui-ci.
Ces appareils sont conformes aux directives 2014/30/UE concernant la comptabilité électromagnétique, 2014/35/
UE concernant la basse tension, 2011/65/UE et 2017/2102/UE concernant la ROHS et au règlement 2013/814/
UE complétant la directive 2009/125/EC pour l'écoconception.

9. Conditions de garantie

Le chauff e-eau doit être installé par un professionnel ou une personne qualifi ée conformément aux règles de
l'art, aux normes en vigueur et aux prescriptions de nos notices techniques. Il sera utilisé normalement et régu-
lièrement entretenu par un spécialiste.
Dans ces conditions, notre garantie s'exerce par échange ou fourniture gratuite à notre distributeur
des pièces reconnues défectueuses d'origine par nos services, ou le cas échéant de l'appareil, à l'exclusion des
frais de main-d'œuvre et de transport ainsi que de toutes indemnités et prolongation de garantie.
Notre garantie prend eff et à compter de la date de pose (facture d'installation ou d'achat faisant foi).
En l'absence de justifi catif, la date de prise en compte sera celle de fabrication indiquée sur la plaque
signalétique du chauff e-eau, majorée de six mois.
La garantie de la pièce ou du chauff e-eau de remplacement (sous garantie) cesse en même temps que celle de
la pièce ou du chauff e-eau remplacé (premier matériel facturé).
Les dispositions des présentes conditions de garantie ne sont pas exclusives du bénéfi ce au profi t de l'acheteur,
de la garantie légale pour défauts et vices cachés qui s'appliquent en tout état de cause dans les conditions des
articles 1641 et suivants du code civil.
La défaillance d'une pièce ne justifi e en aucun cas le remplacement de l'appareil.
La fourniture des pièces détachées indispensables à l'utilisation de nos produits est assurée pendant une
période de 10 ans à compter de la date de fabrication de ces derniers.
Un appareil présumé à l'origine d'un sinistre doit rester sur place à la disposition
des experts, le sinistré doit informer son assureur.
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