Contrat De Licence Utilisateur Final - HP Color LaserJet CP5520 Série Guide D'utilisation

Contrat de Licence Utilisateur Final

LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT
LOGICIEL : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en
tant que personne ou représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre
utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence
spécifique entre vous et HP ou ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de
licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii)
un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en
ligne » (désignés collectivement par le terme « Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS
ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN
TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE
CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ
PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS
LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR
UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE
PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT
INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Le Logiciel peut inclure, en complément du logiciel propriétaire HP («Logiciel
HP»), un logiciel sous licences de tiers («Logiciel tiers» et «Licence de tiers»). L'utilisation de
tout Logiciel tiers est soumise aux termes et conditions de la Licence de tiers correspondante.
En général, la Licence de tiers figure dans un fichier, par exemple un fichier «licence.txt» ou un
fichier «LisezMoi». Vous pouvez contacter l'assistance HP si vous ne trouvez pas la Licence de
tiers dont vous avez besoin. Si les Licences de tiers incluent des licences qui fournissent la
disponibilité du code source (tel que la licence publique générale GNU) et que le code source
correspondant n'est pas inclus avec le Logiciel, consultez les pages d'assistance du produit sur
le site HP (hp.com) afin de savoir comment obtenir ce code source.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposez des droits suivants, sous réserve de satisfaire à tous les
termes et conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous concède une licence vous autorisant à utiliser une copie du
Logiciel HP. «Utiliser» et «Utilisation» signifient installer, copier, stocker, charger, exécuter,
afficher ou toute autre utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le
Logiciel HP ni à désactiver de fonctionnalités de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si
ce Logiciel est fourni par HP pour être utilisé dans un produit d'imagerie ou d'impression
(par exemple, si le Logiciel est un pilote d'imprimante, un micrologiciel ou un composant
additionnel), le Logiciel HP peut uniquement être utilisé avec ce produit ("Produit HP"). Des
restrictions supplémentaires relatives à l'Utilisation peuvent figurer dans la Documentation
utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à dissocier les pièces des composants dans le cadre
de l'Utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie qui vous est accordé signifie que vous êtes autorisé à créer des
copies de sauvegarde ou d'archive du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie
contienne tous les avis de propriété originaux du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée
uniquement à des fins de sauvegarde.
3. MISES A NIVEAU. Pour utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme étant une mise à niveau,
une mise à jour ou un supplément (dénommés collectivement «Mise à niveau»), vous devez
d'abord disposer d'une licence pour le Logiciel HP original identifié par HP comme étant éligible
au titre de la Mise à niveau. Dans la mesure où la Mise à niveau prévaut sur le Logiciel HP
original, vous ne pouvez plus utiliser ce Logiciel HP. Le présent CLUF s'applique à chaque Mise
FRWW Contrat de Licence Utilisateur Final 217