Garantie - EVBOX BusinessLine Manuel D'utilisation

FR

11. Garantie

11.1 Au moment de la livraison et pendant une durée de trois (3) ans à compter de celle-ci, EVBox garantit
que ce produit est exempt de vices de matériel et de fabrication et est conforme à tous égards aux spécifi-
cations expressément énoncées dans cette documentation, à l'exception de câbles de recharge, connec-
teurs et logiciels qui ne sont garantis que pendant trois (3) mois à compter de leur livraison. À l'exception
de ce qui est indiqué dans la présente clause 11.1, EVBox ne donne aucune garantie de quelque nature
que ce soit concernant ce produit.
11.2 Sous réserve de la clause 11.3, EVBox, à sa seule discrétion, réparera ou remplacera ce produit défec-
tueux ou remboursera le prix de ce dernier si :
(a) Le client signale par écrit, pendant la période de garantie et dans un délai de quatorze (14) jours après
avoir remarqué ou après le moment où il aurait raisonnablement dû le remarquer, que tout ou partie dudit
produit n'est pas conforme à la garantie énoncée à la clause 11.1 ;
(b) Le client retourne ce produit à EVBox (à l'adresse indiquée par EVBox) à ses propres frais et conformé-
ment au Processus d'Autorisation de Retour de Marchandise (RMA) d'EVBox ; et
(c) EVBox se voit accorder la possibilité raisonnable d'examiner ce produit et le client lui fournit toutes les
informations raisonnablement nécessaires pour procéder audit examen.
En ce qui concerne la réparation, EVBox se réserve le droit d'appliquer des restrictions susceptibles d'éviter
le problème et/ou de mettre en place tout autre type de solution.
11.3 EVBox ne saurait en aucun cas être tenue responsable du non-respect de la garantie énoncée à la
clause 11.1 par ce produit si :
(a) Le client continue à utiliser ce produit après avoir fourni un avis conformément à la clause 11.2 ou s'il n'a
pas fourni un tel avis dans un délai de quatorze (14) jours conformément à ladite clause ;
(b) L'erreur découle du non-respect, par le client, des instructions écrites ou orales d'EVBox concernant le
stockage, l'installation, la mise en service, l'utilisation ou la maintenance dudit produit ou (en l'absence de
telles instructions) de bonne pratique de l'industrie (y compris, notamment, concernant l'utilisation dudit
produit avec des composants, accessoires ou logiciels n'ayant pas été fournis ou approuvés par EVBox) ;
(c) L'erreur découle du respect, par EVBox, de spécifications en matière de personnalisation ou spécifica-
tions techniques fournies par le client concernant ce produit ;
(d) Les réparations ou toutes autres interventions sur ce produit sont effectuées par des personnes n'étant
pas formées à ces fins, contrairement aux instructions orales ou écrites d'EVBox, ou avec des composants
n'ayant pas été fournis ou approuvés par EVBox ; ou
(e) L'erreur découle d'une usure normale, d'un endommagement délibéré ou de la négligence du client
et/ou d'un tiers, ou de conditions de fonctionnement anormales (y compris, notamment, tous dommages
découlant d'un acte de vandalisme, de la présence d'animaux, d'un nettoyage à haute pression, ou toute
erreur présente dans un véhicule connecté).
11.4 Dans tous les cas, les éléments suivants sont exclus de la couverture de la garantie :
(a) Les frais de déplacement et de main-d'œuvre en cas de réparation, y compris le temps consacré aux
travaux préliminaires ou aux désassemblage et réassemblage, dès lors que la réparation du produit a lieu
sur le site de l'installation ;
(b) Le nettoyage, la maintenance de routine et les opérations de maintenance préventive du produit, tels
que définis dans cette documentation, ainsi que la fourniture des produits nécessaires à la réalisation de
ces opérations ;
(c) Les opérations de redémarrage après que ce produit a été sécurisé par le déclenchement, par exemple,
d'un disjoncteur, d'un disjoncteur de fuite à la terre (DDFT), de fusibles ou d'un arrêt d'urgence ; et
(d) De manière générale, toutes les opérations sur site, en particulier lorsqu'aucune pièce n'a besoin d'être
remplacée.
11.5 Ces conditions s'appliqueront également aux parties réparées du produit ou le produit de remplace-
ment fourni par EVBox.
Cette déclaration de garantie est fournie à titre indicatif uniquement. Veuillez vérifier votre contrat avec
EVBox pour connaître les conditions exactes et les conditions applicables à votre produit.
29