Novatech BOUTIN TROCAR 3 mm Mode D'emploi page 14

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S'agissant de l'utilisation du produit, le fabricant ne peut, par conséquent, garantir ni une
action positive ni l'absence d'effets négatifs. Le personnel médical spécialisé doit utiliser le
produit conformément à sa formation médicale et à son expérience et est responsable de
son utilisation correcte.
Une réclamation de garantie (réparation ou remplacement) sera uniquement accordée
dans le cas d'une utilisation correcte, conforme à ce mode d'emploi (et, pour les
instruments, en suivant scrupuleusement les consignes de manipulation, de nettoyage, de
stérilisation et d'entretien). La période de garantie commence à partir de la date de
livraison.
Si vous avez des raisons de penser qu'un nouveau produit est défectueux, veuillez
contacter immédiatement le service clientele par écrit en décrivant ce défaut de la manière
la plus détaillée possible et en indiquant la REF (numéro d'article) ainsi que le numéro de
LOT et/ou de série. Tous les produits prétendument défectueux doivent nous être renvoyés
pour verification. Les instruments doivent être nettoyés totalement et stérilisés et être
accompagnés de la documentation s'y rapportant.
Si le fabricant constate que, malgré toutes les diligences déployées, le produit était
défectueux au moment de sa livraison, il réparera le produit dans les meilleurs délais ou le
remplacera. Si le produit ne peut être réparé ou remplacé, l'acheteur aura le droit
d'annuler son achat ou de bénéficier d'une réduction ne pouvant toutefois pas dépasser le
prix d'achat.
Toute autre réclamation étant différente ou dépassant le cadre des réclamations stipulées
dans les présentes, pour quelque raison juridique que ce soit, en particulier découlant d'une
manipulation non autorisée, ainsi que les réclamations relatives à la réparation d'un
préjudice moral, à l'encontre du fabricant, de ses agents d'exécution, distributeurs et de ses
fournisseurs sont exclues, sauf si des dispositions légales contraignantes s'opposent à cette
exonération de responsabilité, par ex. en cas de faute intentionnelle ou de négligence
grave ou en cas de dommages corporels.
Toutes réclamations découlant du non-respect du mode d'emploi ainsi que des indications,
contre-indications, avertissements, consignes, informations relatives à l'entreposage et de
l'utilisation hors RCP, ainsi que des conséquences de l'utilisation de ce produit en
combinaison avec des produits de tiers, sont exclues.
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