Responsabilité Limitée, Garantie, Exclusions De Garantie Et Prestations; Informations Complémentaires - Straub Medical Aspirex S 6F 110cm Mode D'emploi

Table des Matières

Publicité

Les langues disponibles
  • FR

Les langues disponibles

  • FRANÇAIS, page 20
Straub Medical AG
Cathéter Aspirex
Responsabilité limitée, Garantie, Exclusions de garantie et Prestations :
LES CONDITIONS DE GARANTIE CI-DESSOUS S'APPLIQUENT EN TOTALITE A L'ENSEMBLE DES PRODUITS LIVRES PAR STRAUB
MEDICAL AG (RECONNAISSABLES PAR LE CODE 0408 DE L'ORGANISME NOTIFIE). SUR LES PRODUITS AYANT LE CODE D'UN
AUTRE ORGANISME NOTIFIE (C'EST-A-DIRE, LES PRODUITS QUI NE SONT PAS PREPARES PAR STRAUB MEDICAL AG MAIS FONT
PARTIE DU SET), LA GARANTIE EST LIMITEE A CELLE IMPUTABLE PAR STRAUB MEDICAL AG AU FABRICANT ORIGINAL : JUSQU'A
LA DATE DE PEREMPTION INDIQUEE, LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG GARANTIE QUE LES PRODUITS (VOIR PRODUITS INCLUS)
SONT LIBRES DE VICES MATERIELS OU DE FABRICATION. TOUTE RESPONSABILITE LIEE A TOUTE GARANTIE EST IMPUTABLE A LA
SOCIETE STRAUB MEDICAL AG ET SE LIMITE EXCLUSIVEMENT, APRES RECONNAISSANCE DU SINISTRE PAR LA SOCIETE STRAUB
MEDICAL AG, AU REMPLACEMENT DU CATHETER OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT. EXCLUSIONS DE GARANTIE ET
PRESTATIONS : LES FABRICANTS DE L'UN DES PRODUITS CI-INCLUS NE PEUVENT ACCEPTER NI GARANTIE, NI CONTROLE DES
PROPRIETES DU PRODUIT, NI BENEFICE DE LA GARANTIE OU BENEFICE DE LA RESPONSABILITE DU PRODUIT LORSQUE LES
PROCEDURES RECOMMANDEES N'ONT PAS ETE RESPECTEES, LORSQUE LES PRODUITS ONT ETE MAL UTILISES, UTILISES AVEC
NEGLIGENCE OU MALENCONTREUSEMENT, LORSQUE LES PRODUITS ONT ETE ENDOMMAGES PAR UN AGENT EXTERIEUR OU
LORSQUE DES ACCESSOIRES NON RECOMMANDES PAR LE FABRIQUANT ONT ETE UTILISES. EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE :
TOUTE RESPONSABILITE DE LA PART DE LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS OU LEURS
PRESTATIONS POUR TOUTE GARANTIE, NEGLIGENCE, RESPONSABILITE STRICTE OU POUR TOUT AUTRE MOTIF LEGAL EST DANS
TOUS LES CAS LIMITEE EXCLUSIVEMENT AUX GARANTIES DECRITES ICI. A PART CE QUI PRECEDE, LES PRODUITS SANS
GARANTIE DE QUELQUE SORTE, SOIT EXPRESSEMENT, SOIT PAR OMISSION, QUELS QU'ILS SOIENT ET SANS LIMITATION, SONT
LIVRES AVEC L'ASSURANCE QU'ILS SONT UTILISABLES, COMMERCIALISABLES ET ADAPTES A UNE CERTAINE UTILISATION OU
RECEVABLES.
EN OUTRE, LA SOCIETE DIE STRAUB MEDICAL AG NE PREND AUCUNE GARANTIE NI RESPONSABILITE CONCERNANT
L'UTILISATION OU LE RESULTAT DE L'UTILISATION DES CATHTETERS OU DES DOCUMENTS ECRITS EN CE QUI CONCERNE LEUR
JUSTESSE, LEUR EXACTITUDE, LEUR FIABILITE OU AUTRE.
LE TITULAIRE DE LA LICENCE ACCEPTE, QUE LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG N'AIT AUCUNE RESPONSABILITE POUR LES
MARCHANDISES OU PRESTATIONS LIVREES PAR D'AUTRES PERSONNES LEGALES OU PHYSIQUES QUE LA SOCIETE STRAUB
MEDICAL AG OU SES REPRESENTANTS AGREES ET/ OU SES ASSOCIES. LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG N'EST PAS
RESPONSABLE DES RETARDS ET DES ANNULATIONS QUI NE RELEVENT PAS DU CONTROLE DE LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG.
EN OUTRE, CETTE GARANTIE NE S'APPLIQUE PAS LORSQUE : 1. LES PRODUITS SONT UTILISES D'UNE AUTRE MANIERE QUE
CELLE PRECONISEE PAR LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG ET/ OU D'UNE AUTRE MANIERE QUE CELLE RECOMMANDEE PAR LE
MANUEL DE L'AUTRE FABRICANT. 2. LES PRODUITS SONT UTILISES D'UNE FACON QUI NE CORRESPOND PAS AUX
SPECIFICATIONS DE VENTE NI AUX SPECIFICATIONS FIGURANT DANS LE MODE D'EMPLOI. 3. LES PRODUITS SONT RE-UTILISES
OU RE-STERILISES. 4. LES PRODUITS ONT ETE REPARES, MODIFIES OU TRANSFORMES PAR UNE PERSONNE AUTRE QUE CELLE
AUTORISEE ET AGREE PAR LA SOCIETE STRAUB MEDICAL AG.
Si des droits à garantie apparaissent pour cette garantie, veuillez contacter le distributeur agréé de la société Straub Medical AG près de chez
vous ou la société die Straub Medical AG pour plus d'informations et la rédaction d'une convention de retour de marchandise (RGA) si un retour
de marchandises est nécessaire. Si le retour n'a pas été autorisé par la société Straub Medical AG, la demande de prestation de garantie ne
sera pas acceptée pour le matériel concerné.
Licence client :
Ce produit et son utilisation peuvent être protégés par un ou plusieurs des brevets internationaux ci-après : WO1996/029941, WO/1996/029942.
D'autres brevets internationaux sont en instance. Ce produit breveté est licencié pour un usage unique par le client. La re-stérilisation et/ ou la
ré-utilisation du produit ne sont pas conformes à la licence et sont, en conséquence, une entorse à la protection des patients.
®
®
®
Straub,
Aspirex
et Rotarex
© Straub Medical AG. Tous droits réservés. Aucun élément de ce manuel ne peut être reproduit sous quelque forme que ce soit (impression,
photocopie ou autre procédé), ni traité par informatique, reproduit ou élargit sans accord préalable écrit de l'éditeur.
Informations complémentaires :
Vous pouvez obtenir des informations complémentaires concernant ce produit en vous adressant à : Straub Medical AG ∙ Straubstrasse 12 ∙
CH-7323 Wangs
11121 A1
®
S
sont des marques commerciales déposées de Straub Medical AG.
FR
Mode d'emploi
© Straub Medical AG
0408
28 / 76

Publicité

Table des Matières
loading

Ce manuel est également adapté pour:

Aspirex s 6f 135cmAspirex s 8f 85cmAspirex s 8f 110cmAspirex s 10f 110cm8022680227 ... Afficher tout

Table des Matières