HP LASERJET ENTERPRISE 500 Série Guide D'utilisation page 250

la Mise à niveau. Dans la mesure où la Mise à niveau prévaut sur le Logiciel HP original, vous ne
pouvez plus utiliser ce Logiciel HP. Le présent CLUF s'applique à chaque Mise à niveau, sauf si HP
fourni d'autres termes avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF et d'autres
termes, les autres termes prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Transfert de tiers. L'utilisateur final initial du Logiciel HP est autorisé à effectuer un transfert
unique du Logiciel HP vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit inclure tous les
composants, le support, la documentation utilisateur, le présent CLUF et, le cas échéant, le
certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être un transfert indirect, tel qu'une
consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le Logiciel transféré doit accepter le
présent CLUF. Lors du transfert du Logiciel HP, votre licence est automatiquement résiliée.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Logiciel HP ou à utiliser le Logiciel HP
dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle.
Vous n'êtes pas autorisé à accorder des sous-licences, à assigner ou transférer le Logiciel HP,
sauf dans les cas formellement énoncés dans le présent CLUF.
5.
DROITS DE PROPRIETE. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et de la Documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par la loi, notamment les lois
applicables relatives au copyright, au secret commercial, aux brevets et aux marques déposées.
Vous n'êtes pas autorisé à retirer les éléments relatifs à l'identification du produit, aux droits de
copyright ou aux restrictions de propriété du Logiciel.
6.
LIMITATION RELATIVE A LA RETROCONCEPTION. Vous n'êtes pas autorisé à procéder à une
rétroconception, à décompiler ou à désassembler le Logiciel HP, sauf si, et uniquement dans la
mesure où, vous y êtes autorisé par la réglementation applicable.
7. CONSENTEMENT POUR L'UTILISATION DES DONNEES. HP et ses filiales peuvent collecter et
utiliser les informations techniques que vous fournissez relatives à (i) votre Utilisation du Logiciel ou
du produit HP ou à (ii) la fourniture de services d'assistance relatifs au Logiciel et au produit HP.
Toutes ces informations sont soumises à la politique de confidentialité HP. HP n'utilise pas ces
informations sous une forme susceptible de vous identifier personnellement, excepté dans la mesure
nécessaire pour améliorer votre Utilisation ou fournir des services d'assistance.
8. LIMITE DE RESPONSABILITE. Nonobstant les dommages que vous pouvez subir, la pleine
responsabilité d'HP et de ses fournisseurs dans le cadre du présent CLUF et votre recours exclusif
dans le cadre du présent CLUF ne sauraient excéder le montant que vous avez effectivement payé
pour le Produit ou 5 dollars U.S, si ce montant est plus élevé. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE
PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, HP OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS
POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, INCIDENT, INDIRECT OU CONSECUTIF (Y
COMPRIS TOUTE PERTE DE BENEFICE, PERTE DE DONNEES, INTERRUPTION D'ACTIVITE,
DOMMAGE CORPOREL OU PERTE DE CONFIDENTIALITE) LIE DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI HP OU LE
FOURNISSEUR A ETE PREVENU DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ET MEME SI LE RECOURS
CI-DESSUS NE PRODUIT PAS D'EFFET. Certains états ou autres juridictions n'autorisent pas
l'exclusion ou la limitation des dommages incidents ou consécutifs, de sorte que les limitations ou
exclusions susmentionnées peuvent ne pas vous être applicables.
9. CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMERICAIN. Le Logiciel a été entièrement développé à partir d'un
financement privé. Tout Logiciel est un logiciel informatique commercial au sens où ces termes sont
utilisés dans les règlementations d'acquisition applicables. D'après US FAR 48 CFR 12.212 et DFAR
232 Annexe B Assistance et service technique FRWW