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immédiatement à HP toute utilisation non autorisée de votre compte HP ID ou tout autre
manquement à la sécurité lié à ce Logiciel ou au(x) périphérique(s) sur le(s)quel(s) il est installé.
9.
NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES. HP peut collecter des noms d'utilisateur, des mots de passe, des
adresses IP de périphériques et/ou d'autres informations d'authentification utilisées par vous pour accéder
à HP ID et aux différentes applications connectées via ce Logiciel. HP peut utiliser ces données pour
optimiser les performances du Logiciel en fonction des préférences de l'utilisateur, fournir des services de
support et de maintenance et garantir la sécurité et l'intégrité du logiciel. Pour en savoir plus sur la collecte
de données, reportez-vous à la section relative aux données que nous collectons et à la façon dont nous les
utilisons dans la
déclaration de confidentialité
10.
EXCLUSION DE GARANTIES. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS
FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L'ETAT » ET AVEC TOUTES SES ERREURS, ET REJETTENT DONC TOUTES LES
AUTRES GARANTIES, RESPONSABILITES ET CONDITIONS, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU
STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES : (i) DE TITRE ET D'ABSENCE DE
CONTREFACON ; (ii) DE COMMERCIALISATION ; (iii) D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ; (iv) QUE LE
LOGICIEL FONCTIONNERA AVEC DES CONSOMMABLES OU DES ACCESSOIRES NON HP ; ET (v), D'ABSENCE DE
VIRUS EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL. Certains états/juridictions n'autorisant pas les exclusions des
garanties implicites ou les limitations de durée des garanties implicites, l'exclusion de garanties ci-dessus
peut ne pas s'appliquer pour vous dans son intégralité.
11.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. Dans le respect de la loi locale, nonobstant les dommages que vous
pouvez subir, la pleine responsabilité d'HP et de n'importe lequel de ses fournisseurs dans le cadre du
présent CLUF et votre recours exclusif pour tout ce qui précède ne sauraient excéder le montant que vous
avez effectivement payé séparément pour le Logiciel ou 5 dollars US, si ce montant est plus élevé. DANS LA
LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT ETRE
TENUS RESPONSABLES DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE SPECIAL, INDIRECT OU CONSECUTIF (INCLUANT,
SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BENEFICE OU D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRE, LES
INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, LES BLESSURES PERSONNELLES, LA PERTE DE LA CONFIDENTIALITE)
DECOULANT OU ETANT LIE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A L'UTILISATION OU A L'INCAPACITE D'UTILISER
LE LOGICIEL, OU LIE DE N'IMPORTE QUELLE MANIERE A N'IMPORTE QUELLE CONDITION DU PRESENT CLUF,
MEME SI HP OU N'IMPORTE LEQUEL DE SES FOURNISSEURS ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES ET MEME SI LE RECOURS ECHOUE DANS SON BUT ESSENTIEL. Dans la mesure où certains pays/
région ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, il
est possible que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne vous concerne pas.
12.
CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMERICAIN. Conformément aux textes FAR 12.211 et 12.212, les logiciels
informatiques professionnels, la documentation des logiciels informatiques et les données techniques
associées sont concédés au gouvernement américain dans le cadre de la licence d'exploitation commerciale
HP applicable.
13.
CONFORMITE PAR RAPPORT AUX LOIS D'EXPORTATION. Vous devez vous conformer à toutes les lois et
réglementations des Etats-Unis et d'autres pays/régions (« Lois d'exportation ») afin de garantir que le
Logiciel n'est pas (1) exporté, directement ou indirectement, en violation des Lois d'exportation, ou (2)
utilisé pour n'importe quel usage interdit par les Lois d'exportation, y compris, mais sans s'y limiter, la
prolifération d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques.
14.
CAPACITE ET AUTORITE DE CERTIFICATION. Vous déclarez avoir atteint l'âge légal de la majorité dans votre
état de résidence et, le cas échéant, que vous êtes dûment autorisé par votre employeur à signer le présent
contrat.
15.
LOI EN VIGUEUR. Le présent CLUF est régi par les lois de l'état de Californie, Etats-Unis.
16.
CONTRAT ENTIER. Sauf si vous disposez d'un accord de licence distinct pour le Logiciel, le présent CLUF (y
compris tout ajout ou modification au présent CLUF fourni avec le Produit HP) représente l'accord global
conclu entre vous et HP concernant le Logiciel et remplace toutes communications, propositions ou
représentations antérieures ou en cours orales et écrites concernant le Logiciel ou tout autre sujet couvert
HP.
Contrat de licence de l'utilisateur final 169
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