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2.5 Exclusion de responsabilité
En cas de dommages matériels ou corporels, le fabricant n'est
responsable du standard de construction et de la sécurité de la
machine que si des erreurs de construction peuvent être prouvées.
Il ne porte aucune responsabilité en cas de :
• Utilisation, installation ou commande inadéquates ou
non-conformes.
• En cas de non-exécution de la maintenance ou en cas de
maintenance ne correspondant pas entièrement aux ins-
tructions de travaux décrits dans le chapitre 12 « Main-
tenance ».
• Utilisation de pièces de rechange autres que les pièces
d'origine ORANIER.
• Modifications de construction ou modifications techni-
ques de l'appareil.
Si les conditions nécessaires au bon fonctionnement
de l'appareil ne sont pas remplies (ex. : nettoyage
correct et régulier, respect des intervalles de mainte-
nance) ou en cas de situation de montage inadaptée
(ex. : tirage insuffisant), les problèmes qui en décou-
lent ne sont pas couverts par la garantie !
2.6 Utilisation non conforme
Une utilisation inadéquate ou non conforme de l'appareil entraîne
la perte de la garantie.
Il peut également en résulter des risques de dommages ou de bles-
sures graves, voire un danger de mort.
Les opérations suivantes sont considérées comme non conformes :
• Toute modification de construction ou modification
technique de l'appareil.
• Utilisation de l'appareil sans raccordement à une
cheminée réalisé dans les règles de l'art.
• Utilisation avec porte de la chambre de combustion (2)
ouverte ou couvercle du réservoir à granulés (10) ouvert.
• Utilisation à distance de l'appareil dans le non-respect
des consignes de sécurité décrites dans le paragraphe
2.3 de ce manuel d'installation et d'utilisation (en par-
ticulier le fait de recouvrir l'appareil et le non-respect
des distances de sécurité entre l'appareil et des maté-
riaux et objets facilement inflammables).
• Utilisation de pièces de rechange autres que les pièces
d'origine ORANIER.
• Utilisation de granulés qui ne correspondent pas aux
directives du fabricant.
• Non-respect des instructions de maintenance décrites
au chapitre 12.
Manuel d'installation et d´utilisation
2. Utilisation conforme et consignes de sécurité
2.7 Textes réglementaires
Liste des exigences normatives et réglementaires à la pose et au
raccordement d'un appareil de combustion au bois.
• Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desser-
vant des logements.
Précise les hauteurs de sortie des conduits vis-à-vis des toitures.
• Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements avec
VMC.
Précise les exigences d'alimentation en air pour les appareils à
combustion.
• Décret du 27 novembre 2008 et arrêté du 23 février 2009,
relatifs à la prévention des intoxications au monoxyde de carbone.
• Arrêté du 31 octobre 2005 et circulaire du 24 juin 2008, rela-
tifs aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement
de l'énergie des maisons individuelles. Imposent la mise en place
d'un conduit de fumée T450 G pour les logements chauffés à
l'électricité.
• Règlement sanitaire départemental type.
Précise les conditions d'hygiène, de salubrité et d'entretien des
ouvrages, dont la nécessité de ramonage du conduit de fumée et
d'entretien de l'appareil et de son conduit de raccordement.
• Directive produits de la construction (DPC).
Définit les exigences du marquage CE obligatoire pour les appareils
de chauffage et les conduits de fumée.
• NF EN 13384-1 : Dimensionnement thermo aéraulique des con-
duits de fumée.
Permet de concevoir un conduit de fumée compatible avec un type
d'appareil de chauffage à combustion dans un environnement
donné. Un appareil par conduit.
• DTU 24.1: Mise en oeuvre des conduits de fumée et de raccor-
dement.
Le poêle doit être branché à une installation électrique munie d'un
disjoncteur et d'une prise de terre conformément à la norme NFC
15-100.
9
F
ORANIER Boreas
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