Table des Matières
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2 | Sécurité
2.3.3
Installation/échange/modification/changement
Le produit décrit dans le présent Manuel d'utilisation est défini comme une
quasi-machine selon la directive sur les machines 2006-42-CE et avec la
norme harmonisée de type C DIN EN 1550 (ISO 16156).
Si le produit usagé, défectueux ou à entretenir doit être échangé avec le
même produit neuf, aucun autre contrôle n'est nécessaire.
Si ce n'est pas le cas, il y a, le cas échéant, une modification substantielle
qui doit être examinée.
Toute modification d'une machine, qu'elle soit d'occasion ou neuve, sus-
ceptible de porter atteinte à la protection des biens juridiques, par exemple
en raison d'une augmentation des performances, d'un changement de fonc-
tion, d'une modification de l'utilisation conforme à la destination (telle que
la modification des matières auxiliaires, des matières de service et des ma-
tières utilisées, la transformation ou la modification de la technique de sé-
curité), doit d'abord être examinée en ce qui concerne ses effets sur la sé-
curité. Cela signifie qu'il faut déterminer au cas par cas si la modification de
la machine (d'occasion) a entraîné de nouveaux dangers ou si un risque dé-
jà existant a augmenté. On peut distinguer ici trois cas de figure :
a) Il n'y a pas de nouveau danger ou d'augmentation d'un risque existant,
de sorte que la machine peut toujours être considérée comme sûre.
b) Il y a certes un nouveau danger ou une augmentation d'un risque exis-
tant, mais les mesures de protection existantes de la machine avant la
modification sont toujours suffisantes pour cela, de sorte que la ma-
chine peut toujours être considérée comme sûre.
c) Il existe un nouveau danger ou une augmentation d'un risque existant et
les mesures de protection existantes ne sont pas suffisantes ou appro-
priées pour y faire face.
Pour les machines modifiées selon le cas de figure 1 ou 2, des mesures de
protection supplémentaires ne sont pas nécessaires. En revanche, les ma-
chines modifiées selon le cas de figure 3 doivent faire l'objet d'une évalua-
tion systématique des risques afin de déterminer s'il s'agit d'une modifica-
tion importante.
Il s'agit de déterminer s'il est possible de remettre la machine modifiée
dans un état sûr à l'aide de dispositifs de protection simples, en vérifiant si
le dispositif de protection simple élimine le risque ou du moins le minimise
suffisamment. Si c'est le cas, le changement peut généralement être consi-
déré comme non substantiel.
Le remplacement d'éléments de la machine par des éléments identiques ou
par des éléments ayant une fonction et un niveau de sécurité identiques,
ainsi que l'installation de dispositifs de protection qui entraînent une aug-
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