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a.
Utilisez les boutons Vous ne pouvez utiliser qu'une copie du Logiciel sur votre périphérique pour
accéder au Logiciel et l'utiliser. Vous ne devez pas séparer des composants du Logiciel dans le
but de les utiliser sur plus d'un périphérique. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modifier
le Logiciel, ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel. Vous
pouvez charger le Logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre périphérique afin de
l'utiliser.
b.
Stockage : Vous pouvez copier le Logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de
stockage de votre périphérique.
c.
Copie : Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Logiciel et qu'elle
soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d.
Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément concédés dans le présent CLUF.
e.
Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des
tiers (« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence du logiciel
ou d'une autre documentation jointe à ce Logiciel libre au moment du téléchargement, de
l'installation ou de l'utilisation du Logiciel libre. Votre utilisation du Logiciel libre est entièrement
régie par les conditions d'utilisation de cette licence.
2.
MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise à
niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la
base de votre éligibilité pour la mise à niveau.
3.
LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au
Logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles
conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4.
TRANSFERT.
a.
Tiers. L'utilisateur initial du Logiciel est autorisé à effectuer un transfert unique du Logiciel
vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports,
matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert
ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert,
l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent
CLUF. Lors du transfert du Logiciel, votre licence est automatiquement résiliée.
b.
Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Logiciel ou à utiliser le Logiciel dans
le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf
disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni
attribuer, ni transférer le Logiciel.
5.
DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais
sans s'y limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi
que les autres lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une
marque d'identification, un avis de copyright ou une limitation exclusive du Logiciel.
6.
LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,
nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
210
Annexe A Services et assistance
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