Hitachi ZAXIS 135US-6 Manuel De L'opérateur page 510

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DE CHIFFRE D'AFFAIRES, MANQUES À GAGNER OU PRÉJUDICES
LIÉS À L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ) À MOINS QUE CES
DOMMAGES SOIENT LE RÉSULTAT D'UNE FAUTE VOLONTAIRE
OU D'UNE NÉGLIGENCE GROSSIÈRE DE HCME.
SAUF INDICATION EXPRESSE DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, IL
N'EST DONNÉ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, PAR
L'EFFET DE LA LOI OU AUTRE, CONCERNANT LES PRODUITS.
SI CETTE GARANTIE EST PAR AILLEURS TRADUITE DANS UNE
AUTRE LANGUE QUE L'ANGLAIS, EN CAS DE DIVERGENCES AUTRE LANGUE QUE L'ANGLAIS, EN CAS DE DIVERGENCES
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PRÉVAUDRA. PRÉVAUDRA.
LA PRÉSENTE GARANTIE SERA RÉGIE PAR LES LOIS DES PAYS- LA PRÉSENTE GARANTIE SERA RÉGIE PAR LES LOIS DES PAYS-
BAS ET INTERPRÉTÉE COMME TELLE À L'EXCLUSION DE LA BAS ET INTERPRÉTÉE COMME TELLE À L'EXCLUSION DE LA
CONVENTION DES NATIONS UNIS SUR LES CONTRATS DE CONVENTION DES NATIONS UNIS SUR LES CONTRATS DE
VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES (CVIM). LES VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES (CVIM). LES
RÉCLAMATIONS ET LITIGES SURVENANT DE CETTE GARANTIE RÉCLAMATIONS ET LITIGES SURVENANT DE CETTE GARANTIE
OU EN RAPPORT AVEC ELLE SERONT RÉGLÉS PAR LE TRIBUNAL OU EN RAPPORT AVEC ELLE SERONT RÉGLÉS PAR LE TRIBUNAL
COMPÉTENT À AMSTERDAM, PAYS-BAS. TOUTEFOIS, HCME COMPÉTENT À AMSTERDAM, PAYS-BAS. TOUTEFOIS, HCME
AURA LE DROIT DE SOUMETTRE TOUTE RÉCLAMATION AURA LE DROIT DE SOUMETTRE TOUTE RÉCLAMATION
OU TOUT LITIGE À UN TRIBUNAL AYANT COMPÉTENCE
EN L'ABSENCE DE LA STIPULATION QUI PRÉCÈDE. À TITRE
EXCEPTIONNEL, SI L'UTILISATEUR EST DOMICILIÉ EN DEHORS
DE L'UNION EUROPÉENNE, DE LA SUISSE, DE LA NORVÈGE OU
DE L'ISLANDE, DÈS LE COMMENCEMENT DE LA PROCÉDURE,
TOUTES LES PLAINTES ET TOUS LES LITIGES SURVENANT DE
CETTE GARANTIE OU EN RAPPORT AVEC ELLE SERONT EN
DERNIER RESSORT TRANCHÉS CONFORMÉMENT AUX RÈGLES
D'ARBITRAGE DE L'INSTITUT D'ARBITRAGE DES PAYS-BAS. LE
TRIBUNAL ARBITRAL SERA COMPOSÉ DE TROIS ARBITRES
QUI DÉCIDERONT CONFORMÉMENT AUX RÈGLES DE LA LOI
NÉERLANDAISE. L'ARBITRAGE AURA LIEU À AMSTERDAM, PAYS-
BAS. LA PROCÉDURE ARBITRALE SERA CONDUITE EN LANGUE
ANGLAISE.
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seront adressées au siège d'un Distributeur HCME agréé ou
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