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d'auteur. De plus, vous reconnaissez que
la structure, l'organisation et le code du
logiciel sont des secrets commerciaux
précieux et exclusifs à Garmin et que le
logiciel sous forme de code de source
demeure un secret de fabrication inesti-
mable pour Garmin. Vous consentez à ne
pas décompiler, démonter, modifier, réas-
sembler, procéder à l'ingénierie inverse
ou à réduire le logiciel ou toute partie de
ce dernier à une forme lisible à l'œil hu-
main, ni créer de travaux dérivés fondés
sur le logiciel. Vous consentez à ne pas
exporter ou réexporter le logiciel vers un
pays en violation des lois sur le contrôle
des exportations des États-Unis d'Améri-
que.
CENTRE DE SOURCES D'INFORMATION 430/430N (RBZ/RHB)
Contrat de licence d'utilisation
MD
NAVTEQ
Le logiciel intégré à votre produit Garmin
(le « logiciel ») appartient à Garmin Ltd. et
à ses filiales (« Garmin »). Les données
cartographiques de tierce partie intégrées
au logiciel ou accompagnant votre produit
de Garmin (les « Données ») appartien-
nent à NAVTEQ North America LLC et sont
autorisées sous licence à Garmin. Le lo-
giciel et les données sont protégés par les
lois et les traités internationaux en matière
de droits d'auteur. Le logiciel et les don-
nées sont concédés sous licence et non
vendus. Le logiciel et les données sont
fournis en vertu des conditions de licence
suivantes, que l'utilisateur final (« vous »
ou « votre »), d'une part, et Garmin et ses
concédants (y compris ses concédants
de licence et leurs fournisseurs) et ses
entreprises affiliées, d'autre part, s'enga-
gent à respecter.
IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT
CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER CE
PRODUIT. POSER, COPIER OU UTILISER
CE PRODUIT INDIQUE QUE VOUS AVEZ
PRIS CONNAISSANCE DE CETTE LI-
CENCE ET QUE VOUS EN ACCEPTEZ
LES MODALITÉS. EN CAS DE DÉSAC-
CORD, RETOURNEZ LE PRODUIT COM-
PLET DANS LES 10 JOURS SUIVANT LA
DATE D'ACHAT (S'IL A ÉTÉ ACHETÉ À
L'ÉTAT NEUF) À L'UN DES RESPONSA-
BLES SUIVANTS POUR OBTENIR UN
REMBOURSEMENT COMPLET : (1) LE
FOURNISSEUR AUPRÈS DUQUEL VOUS
AVEZ ACHETÉ CE PRODUIT; (2) LE SER-
VICE À LA CLIENTÈLE DE Garmin INTER-
NATIONAL, INC. , 1200 EAST 151st
STREET,
OLATHE,
KS
66062,
USA;
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