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I N T R O D U C T I O N
Il est interdit à l'utilisateur de louer ou de concéder le
; il est
LOGICIEL
cependant autorisé à transférer, de manière permanente, les droits accordés
par la présente, à condition de transférer toutes les copies du
LOGICIEL
et l'ensemble de la documentation écrite et sous réserve que le bénéficiaire
du transfert accepte la totalité des conditions du présent accord. Tout transfert
doit inclure la version la plus récente et toutes les versions précédentes.
Il est interdit à l'utilisateur de convertir, décoder, soumettre à rétro-ingenierie,
désassembler ou modifier de manière quelconque le
.
LOGICIEL
Il est interdit à l'utilisateur de retirer, d'occulter ou de modifier l'avis
de copyright, les marques de commerce ou autres avis de droits propriétaires
fixés sur ou contenus dans le
.
LOGICIEL
Il est interdit à l'utilisateur de publier des données ou des informations
comparant les performances dudit
avec celles de logiciels écrits
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par d'autres.
Logiciels tiers
Le logiciel de Esaote utilise des parties du programme 7-Zip. Le 7-Zip est doté
d'une licence GNU LGPL ; le code source se trouve sur le site www.7-zip.org.
Traçabilité du produit
Afin de garantir la traçabilité du produit conformément aux dispositions
de la norme EN ISO 13485:2016, et de la Directive européenne relative aux
dispositifs médicaux 93/42/CEE (1993) et de ses modifications ultérieures,
les propriétaires d'origine, en cas de transfert de l'équipement à des tiers,
sont tenus de notifier ESAOTE S.p.A., sa société associée ou son distributeur
agréé dudit transfert par le biais du formulaire suivant, dûment rempli, ou par
notification écrite précisant les mêmes informations que le formulaire.
Les données relatives à l'équipement figurent sur l'étiquette d'identification
prévue à cet effet.
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