Introduction; Licence, Exclusion De Garantie Et Limitation De Responsabilité - Pioneer AVIC-W8600NEX Importantes Informations Pour L'utilisateur

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Introduction

Licence, exclusion de garantie et limitation de
responsabilité
PIONEER AVIC-W8600NEX, AVIC-W6600NEX - pour les États-Unis.
CECI EST UN CONTRAT LÉGAL ENTRE VOUS, EN TANT QU'UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER
ELECTRONICS (USA) INC. (« PIONEER »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
DE CE CONTRAT AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER.
EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DE CE CONTRAT. LE LOGICIEL COMPREND UNE BASE DE
DONNÉES SOUS LICENCE D'UN OU DE FOURNISSEURS TIERS (« FOURNISSEURS »), ET
VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES EST COUVERTE PAR LES CONDITIONS
SÉPARÉES DES FOURNISSEURS, JOINTES À CE CONTRAT (Reportez-vous à page 9). SI
VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS
PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET TOUT DOCUMENT ÉCRIT) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT LA RÉCEPTION DES PRODUITS À VOTRE DÉTAILLANT PIONEER. L'UTILISATION
DU LOGICIEL SIGNIFIERA QUE VOUS ACCEPTEZ LE CONTRAT DE LICENCE.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde une licence non transférable et non exclusive d'utilisation du
logiciel installé sur les produits Pioneer (le « Logiciel ») et de la documentation qui le
concerne, uniquement pour votre usage personnel ou pour l'usage interne par votre
entreprise, et uniquement sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, traduction, port, modification ou travaux dérivés
du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, publier, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel
ou l'utiliser d'une manière quelconque non expressément autorisée par ce contrat.
Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le code source ou la structure de la
totalité ou d'une partie du Logiciel par démontage, décompilation ou tout autre moyen.
Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité liée au traitement de données pour d'autres personnes ou
entités.
Pioneer et les concédants de licence conserveront tous les droits d'auteur, secrets
commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé
par des droits d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d'autres
produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions du droit d'auteur ou des
droits exclusifs du propriétaire présents dans ou sur le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
rapporte et une copie du Contrat de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et
accepte les conditions générales de ce Contrat de Licence.
2 EXONÉRATION DE GARANTIE
LE LOGICIEL EST LA DOCUMENTATION QUI S'Y RAPPORTE VOUS SONT FOURNIS «TELS
QUELS ». PIONEER ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE (POUR LES DISPOSITIONS 2 ET 3,
PIONEER ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE SERONT APPELÉS COLLECTIVEMENT «
PIONEER ») N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE POUR LE LOGICIEL,
ET TOUTES LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADÉQUATION DU LOGICIEL À
UN USAGE PARTICULIER EN SONT EXPLICITEMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS NE
PERMETTANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, L'EXCLUSION CI-DESSUS
PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. LE LOGICIEL EST COMPLEXE ET IL PEUT RENFERMER
CERTAINS DÉFAUTS DE CONFORMITÉ, DÉFAUTS OU ERREURS. PIONEER NE GARANTIT PAS
QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS BESOINS OU VOS ATTENTES, QUE SON
FONCTIONNEMENT SERA EXEMPT D'ERREURS OU ININTERROMPU ET QUE TOUS LES
DÉFAUTS DE CONFORMITÉS PEUVENT ÊTRE CORRIGÉS OU LE SERONT.
EN OUTRE, PIONEER N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE L'EMPLOI OU
LES RÉSULTATS DE L'EMPLOI DU LOGICIEL EN TERMES DE PRÉCISION, DE FIABILITÉ, ETC.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATIONS
OU PERTES QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, DIRECTS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX,
CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, PERTES DE REVENUS, VENTES OU
AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE
AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ OU DOMMAGES) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU
DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT
OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE
LIMITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D'ACTION INDIVIDUELLE OU COMMUNE,
Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS.
SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE,
ÉNONCÉE DANS CE CONTRAT, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER
NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE
PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Certains États n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les
dommages accessoires ou consécutifs, la limitation d'exclusion ci-dessus peut ne pas
s'appliquer à vous. Cette exclusion de garantie et cette limitation de responsabilité ne
peuvent pas s'appliquer si elles sont interdites par les lois fédérales, d'État ou locales; de
ce fait, la renonciation et la limitation ne peuvent pas être abandonnées ou préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION
AVIC-W8600NEX/AVIC-W6600NEX
20_Navi_UC_CRD5194(A5_Horizon)
7
Fr

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