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ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE
Commission Fédérale des Télécommunications (FCC)
Réglementation FCC alinéa 15 sur les émetteurs intentionnels
Cette imprimante est susceptible de comporter des équipements à radiofréquences basse puissance (pour les communications sans fil)
fonctionnant dans la bande des 2,4 GHz/5 GHz et destinés à un usage personnel ou professionnel. Cette section s'applique uniquement si ce
type d'équipements est installé dans votre imprimante. Reportez-vous à l'étiquette des spécifications techniques pour vérifier la présence de
tels équipements.
Les équipements sans fil présents dans votre imprimante ne peuvent être utilisés aux Etats-Unis d'Amérique que si un numéro d'identification
FCC figure sur l'étiquette de spécifications techniques.
Lors de l'utilisation rapprochée d'un équipement sans fil, la Commission Fédérale des Télécommunications recommande un écart minimal de
20 cm entre l'équipement et l'utilisateur (calculé par rapport au tronc). Cette distance de 20 cm doit être respectée lorsque l'équipement sans
fil est sous tension. La puissance d'émission du ou des équipements sans fil susceptible(s) de figurer dans l'imprimante est largement
inférieure aux limites d'exposition aux radiofréquences définies par la Commission Fédérale des Télécommunications.
L'émetteur ne doit pas être installé à proximité ou utilisé en présence d'une autre antenne ou d'un autre émetteur.
L'utilisation de cet équipement est sujette aux deux conditions suivantes : (1) il ne doit pas occasionner d'interférences nuisibles, et (2) il doit
accepter toutes les interférences reçues, même si celles-ci sont de nature à entraîner son dysfonctionnement.
L'utilisateur ne peut en aucun cas intervenir sur les équipements sans fil. Il ne doit en aucun cas y apporter de modifications. Toute
modification de ces équipements annulerait leur droit d'utilisation. Contactez le fabricant si l'appareil a besoin d'être réparé.
Règle de la Commission Fédérale des Télécommunications relative à l'utilisation de réseaux locaux sans
fil :
Lors de l'installation et de l'utilisation du transmetteur et de l'antenne, la limite d'exposition aux radiofréquences fixée à 1 mW/cm2 peut être
dépassée à proximité de l'antenne. Par conséquent, l'utilisateur doit en permanence maintenir une distance minimale de 20 cm entre lui et
l'antenne. Cet équipement ne doit pas être installé à proximité d'un autre émetteur ou d'une autre antenne émettrice.
MARQUAGE DES TÉLÉCOPIES
Le Telephone Consumer Protection Act de 1991 rend illégal l'utilisation par quiconque d'un ordinateur ou de tout autre appareil électronique
pour envoyer des messages via un télécopieur, sans qu'ils ne stipulent clairement dans la marge haute ou basse de chaque page, ou sur la
première page transmise les informations suivantes :
(1) la date et l'heure de transmission
(2) le nom de l'entreprise, de l'entité commerciale ou du particulier qui envoie le message, et
(3) le numéro de téléphone de la machine émettrice, de l'entreprise, de l'entité commerciale ou du particulier.
Votre opérateur télécom peut modifier ses équipements de communication, leur fonctionnement ou certaines procédures lorsqu'il l'estime
nécessaire dans la limite du raisonnable et tant que cela n'est pas en contradiction avec l'alinéa 68 de la réglementation FCC. Si, pour un
client, il est logique de penser que de telles modifications risquent d'entraîner l'incompatibilité de certains de ses terminaux avec les
équipements de communication de l'opérateur, de rendre nécessaire leur modification ou leur altération, ou d'avoir des conséquences
matérielles quelconques sur leur utilisation ou leurs performances, ce client est en droit d'en être informé par écrit de façon adéquate, afin de
lui permettre de prendre les mesures visant à une utilisation ininterrompue des terminaux en question.
Informations en matière de sécurité_9
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