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utilisation du Logiciel TeleNav est
également assujettie à ces conditions.
Vous convenez de vous conformer aux
conditions supplémentaires suivantes,
applicables aux concédants de
licences tiers de TeleNav :
9.1 Contrat de licence utilisateur final
exigé par HERE North America, LLC
Les données (les « Données ») sont
fournies pour votre usage personnel
uniquement et ne sauraient être revendues.
Elles sont protégées par des droits d'auteur
et couvertes par les conditions générales
suivantes qui sont acceptées par vous,
d'une part, et par TeleNav (« TeleNav »)
et ses concédants de licence (y compris
leurs concédants de licence et
fournisseurs) d'autre part.
` 2013 HERE. Tous droits réservés.
Les Données concernant des régions du
Canada contiennent des informations
fournies avec l'autorisation des autorités
canadiennes, y compris © Her Majesty the
Queen in Right of Canada, © Queen's
Printer for Ontario, © Canada Post
Corporation, GeoBase®, © Department of
Natural Resources Canada.
HERE détient une licence non exclusive
concédée par la poste américaine
(« United States Postal Service® ») pour
publier et vendre des informations sur le
code postal + 4 chiffres (« ZIP+4® »).
© United States Postal Service ® 2014. Les
prix ne sont ni fixés, ni contrôlés ou
approuvés par United States Postal
Service®. Les marques de fabrique
suivantes sont la propriété de USPS :
United States Postal Service, USPS et
ZIP+4.
Les Données concernant le Mexique
contiennent certaines données de
l'Instituto Nacional de Estadística y
Geografía.
Mustang Mach-E (CGW) Vehicles Built From: 28-09-2020 Vehicles Built Up To: 03-10-2021, CG3920frFRA frFRA, Edition date: 202007, First-Printing
Informations client
9.2 Contrat de licence utilisateur final
exigé par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données (les « Données ») sont
fournies pour votre usage personnel
uniquement et ne sauraient être revendues.
Elles sont protégées par des droits d'auteur
et couvertes par les conditions générales
suivantes qui sont acceptées par vous,
d'une part, et par NAV2 (Shanghai) Co.,
Ltd ("NAV2") et ses concédants de licence
(y compris leurs concédants de licence et
fournisseurs) d'autre part. 20xx Tous droits
réservés
Conditions générales
Utilisation permise. Vous convenez
d'utiliser ces Données, ainsi que le Logiciel
TeleNav, uniquement à des fins
personnelles et commerciales internes
pour lesquelles vous possédez une licence,
et non à des fins de service bureau, de
temps partagé ou d'autres fins similaires.
Par conséquent, et selon les restrictions
stipulées aux paragraphes suivants, vous
convenez de vous abstenir de reproduire,
de copier, de modifier, de décompiler, de
désassembler, de créer des œuvres
dérivées de, ou de reconstituer la logique
de toute portion de ces Données, de les
transférer ou diffuser de quelque manière
que ce soit, à quelque fin que ce soit,
excepté dans la limite autorisée par les lois
en vigueur.
Restrictions. Sauf autorisation spécifique
accordée par TeleNav, et sans limiter le
précédent paragraphe, vous ne sauriez
utiliser ces Données (a) avec tout(e)
produit, système ou application installé(e)
ou autrement connecté(e) à, ou en
communication avec, des véhicules
équipés de fonctions d'aide à la navigation,
de positionnement, de dispatching, de
guidage routier en temps réel, de gestion
de flotte ou d'applications similaires ; ou
(b) avec tout système de positionnement
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