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Garantie

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Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final (client) que chaque produit HP Fax série 1020 (produit), y compris le
logiciel associé, les accessoires, les supports et les fournitures, seront exempts de vices de matériel et de fabrication
pendant la période spécifiée dans le paragraphe ci-dessous, à compter de la date d'achat par le client.
Pour chaque produit matériel, la durée de la garantie limitée de HP est d'un an pour les pièces et d'un an pour la main
d'œuvre. Pour tous les autres produits, la durée de la garantie limitée de HP pour les pièces et la main d'œuvre est de
quatre-vingt-dix jours.
Pour chaque produit logiciel, la garantie limitée de HP s'applique uniquement à l'échec de l'exécution des instructions
de programmation. HP ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu et sans erreur des produits HP.
La garantie limitée de HP couvre uniquement les défauts résultant d'une utilisation normale d'un produit, et ne couvre pas
les autres problèmes, y compris ceux résultant (a) d'un entretien ou d'une modification inapproprié, (b) d'un logiciel,
d'accessoires, de supports ou de fournitures non fournis ou pris en charge par HP, ou (c) d'un fonctionnement en dehors
des spécifications du produit.
Pour tout produit matériel HP, l'utilisation d'une cartouche d'impression recyclée ou d'une marque autre que HP n'affecte
ni la garantie au client ni le contrat d'assistance HP passé avec le client. Cependant, si la panne ou l'endommagement
du produit est imputable à l'utilisation d'une cartouche d'impression recyclée ou d'une marque autre que HP, HP
appliquera son tarif standard pièces et main-d'œuvre pour procéder à la réparation de ladite panne ou avarie du
produit.
Si, au cours de la période de garantie applicable, HP reçoit notification d'un défaut matériel couvert par la garantie
HP, HP aura le choix de réparer ou de remplacer le produit. Dans le cas où les frais de main-d'œuvre ne sont pas
couverts par la garantie limitée de HP, les réparations seront facturées au tarif standard de main-d'œuvre de HP.
Si, selon le cas, HP est incapable de réparer ou de remplacer un produit défectueux couvert par la garantie de HP, HP
devra, dans des délais raisonnables après avoir été avisé du défaut, rembourser le prix d'achat du produit.
En aucun cas, HP ne sera dans l'obligation d'effectuer une réparation, un remplacement ou un remboursement tant que
le client n'aura pas renvoyé le produit défectueux à HP.
Le produit de remplacement pourra être neuf ou à l'état neuf, à condition que ses fonctionnalités soient au moins égales
à celles du produit remplacé. Les produits HP, y compris chaque produit, peuvent contenir des pièces reconditionnées
qui équivalent à des pièces neuves du point de vue des performances. La garantie limitée de HP pour chaque produit
est valide dans tout pays ou localité où HP dispose d'une présence d'assistance pour le produit et où HP a commercialisé
le produit. Le niveau du service de garantie peut varier en fonction des normes locales. En aucun cas, HP ne sera dans
l'obligation de modifier la forme, l'adaptation ou la fonction du produit de manière à le rendre opérationnel dans un
pays ou une localité pour lequel le produit n'était pas destiné à fonctionner.
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DANS LA MESURE OÙ CELA NE VA PAS À L'ENCONTRE DE LA LÉGISLATION LOCALE, LES GARANTIES CI-DESSUS
SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ÉCRITE OU ORALE, N'EST AVANCÉE, QUE
CE SOIT DE FAÇON EXPRESSE OU IMPLICITE, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS EXCLUANT SPÉCIFIQUEMENT LES
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET
D'ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER.
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Dans la mesure où la législation locale le permet, les recours prévus dans la présente déclaration de garantie sont les
seuls et exclusifs recours du client.
DANS LA MESURE OÙ CELA NE VA PAS À L'ENCONTRE DE LA LÉGISLATION LOCALE, LES RECOURS PRÉVUS DANS
CETTE DÉCLARATION DE GARANTIE CONSTITUENT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS À VOTRE
DISPOSITION. SAUF INDICATION CONTRAIRE CI-DESSUS, HP OU SES FOURNISSEURS NE SAURONT EN AUCUN
CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE PERTES DE DONNÉES OU DE DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIAUX,
ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MANQUES À GAGNER OU PERTE DE DONNÉES) OU AUTRES, QUE
CE SOIT À TITRE DE CONTRAT, PRÉJUDICE OU AUTRE.
Spécifications et dispositions réglementaires
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