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7 Garantie du produit
7 Garantie du produit
Garantie pour utilisation commerciale
Garantie. Pour les biens vendus aux acheteurs commerciaux, le vendeur garantit les biens
vendus ci-dessous (sauf pour les membranes, joints d'étanchéités, joints, matériaux en
élastomère, revêtements et autres « pièces d'usure » ou articles consomptibles, ces
derniers n'étant pas garantissable sauf indication contraire sur le formulaire de
soumission ou de vente) seront (i) intégrés selon les spécifications indiquées sur la
soumission ou le formulaire de vente, si ces spécifications font partie intégrantes de cette
entente, et (ii) sont libres de toute défectuosité matériel et de fabrication pendant une
période de un (1) an depuis la date d'installation ou dix-huit (18) mois depuis la date
d'expédition (la date d'expédition ne sera pas ultérieure à trente (30) jours après la
réception de l'avis que les biens sont prêts à être expédiés), la première instance à
survenir, à moins qu'une période plus longue n'ait été indiquée sur la documentation du
produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans frais pour l'acheteur,
réparera ou remplacera tout produit défectueux en vertu de la garantie pour autant que
l'acheteur donne un avis écrit au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-
d'œuvre dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non conformité.
Au titre de l'option de réparation ou de remplacement, le vendeur n'est pas tenu de
retirer ou de payer pour faire retirer le produit défectueux ou d'installer ou de payer pour
faire installer le produit réparé ou remplacé, et l'acheteur est responsable de tous les
autres coûts, notamment les coûts des services, les frais d'expédition et les dépenses. La
méthode ou le moyen de réparation ou de remplacement est à l'entière discrétion du
vendeur. Le non-respect par l'acheteur des directives de réparation ou de remplacement
du vendeur met fin aux obligations du vendeur en vertu de la présente garantie et annule
la garantie. Toutes pièces réparées ou remplacées en vertu de la garantie sont garanties
uniquement pour la durée restante de la garantie sur les pièces qui ont été réparées ou
remplacées. Le vendeur n'a aucune obligation de garantie envers l'acheteur pour les
produits ou les pièces des produits qui : (a) ont été réparés par des tiers autres que le
vendeur ou sans l'approbation écrite du vendeur; (b) ont fait l'objet d'une mauvaise
utilisation, d'une mauvaise application, d'une négligence, d'une modification, d'un
accident ou d'un dommage physique; (c) ont été utilisés de manière contraire aux
instructions d'installation, d'utilisation et d'entretien du vendeur; (d) ont été endommagés
par une usure normale, de la corrosion ou des produits chimiques; (e) ont été
endommagés par des conditions anormales, des vibrations, une amorce inadéquate ou
une utilisation sans débit; (f) ont été endommagés par un bloc d'alimentation défectueux
ou une mauvaise protection électrique; ou (g) ont été endommagés par l'utilisation d'un
équipement auxiliaire non vendu ni approuvé par le vendeur. Dans le cas des produits
non fabriqués par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; toutefois, le vendeur va
accorder la garantie à l'acheteur reçue du fournisseur de ces produits.
LA GARANTIE QUI PRÉCÈDE EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE,
CONDITION MODALITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT
CONCERNANT LES BIENS FOURNIS AUX PRÉSENTES, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,
QUI EST PAR LA PRÉSENTE EXPRESSÉMENT REJETÉE ET EXCLUE. SAUF DANS LA
MESURE OÙ LA LOI L'EXIGE, LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ET L'OBLIGATION
GLOBALE DU VENTEUR EN CAS DE VIOLATION DE L'UNE DES GARANTIES QUI
PRÉCÈDE SE LIMITENT À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DU PRODUIT ET
DANS TOUS LES CAS SE LIMITENT AU MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE
PRODUIT DÉFECTUEUX. EN AUCUN CAS LE VENDEUR NE PEUT ÊTRE TENU
RESPONSABLE DE TOUTE AUTRE FORME DE DOMMAGE, QU'IL SOIT DIRECT,
INDIRECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, PUNITIF, EXEMPLAIRE OU SPÉCIAL,
NOTAMMENT UNE PERTE DE PROFIT, UNE PERTE D'ÉCONOMIES OU DE RECETTES
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Series e-1535 MODE D'EMPLOI
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