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Manuel de l'utilisateur eFacture 4.0 v
3.
Variante minimale
La plupart des valeurs de la variante minimale sont disponibles au niveau correspondant de
l'extrait des données du Système de facturation Cargo (justificatif ou prestation unique) et
peuvent être clairement attribuées à ce niveau.
Quelques champs de données proviennent néanmoins de niveaux qui surviennent plusieurs fois
par position de justificatif (envoi, ADC, prestation spéciale) et qui peuvent présenter des valeurs
différentes. Si une seule valeur doit être éditée au niveau de la position de justificatif, cela peut
entraîner des inconsistances au niveau de l'assertion globale. Ainsi, il est par exemple possible
que, de manière générale dans le Système de facturation Cargo, divers contrats tarifaires
s'appliquent à un décompte par position, c.-à-d. à un décompte par wagon ou par container
isolés (accords divers ou critères d'évaluation divers dans le même accord). Si le niveau de
l'envoi ne doit indiquer qu'un numéro de tarif ou d'accord tarifaire, un choix parmi ces accords
s'impose. Indépendamment des règles de sélection appliquées, cette démarche contient toujours
une part d'arbitraire ou de hasard. Un contrôle effectué par le client sur la base des valeurs de
facturation choisies pourrait dans ces conditions mener à des différences. Le prix total indiqué de
l'envoi ne peut se calculer correctement qu'à partir du moment où toutes les bases de facturation
des différents niveaux de calcul (envoi, wagon, container) peuvent être consultées.
Les règles régissant le choix des valeurs de la variante minimale, susceptibles d'intervenir
plusieurs fois par prestation, sont présentées ci-après.
3.1.
Détermination du type de facture
Les attributs du type de facture (xako.e844) indiquent si la pièce justificative (facturation par
partenaire) concerne une facture ou un crédit. L'ensemble des signes mentionnés dans le champ
«montant» se réfère à cet attribut. Dans tous les champs «montant», le signe (+/-) précède la
valeur.
Exemple:
Si le champ «type de justificatif» indique la valeur Facture, dans ce cas, un montant négatif
signifie un crédit pour le client.
Si le champ Type de justificatif indique la valeur Crédit, un montant négatif signifie un débit pour
le client.
3.2.
Détermination du numéro de wagon et du code abrégé du wagon
Le premier wagon choisi est celui sur lequel se trouve la marchandise dominante de l'envoi
(xapo.e908).
3.3.
Détermination des bases de calcul
Il s'agit des valeurs numéro d'accord, unité de quantité, valeur de calcul, tarif de référence, marge
en %, nombre d'unités et taux par unité.
3.3.1.
Envois
La convention tarifaire appliquée (accord, tarif) est annotée au niveau des montants séparés
dans une section de taxation. Comme mentionné ci-dessus, tout montant de transport peut se
baser sur un accord de prix différent. Outre les numéros de tarif et d'accord, c'est la raison pour
laquelle l'unité de quantité, la valeur de calcul, le tarif de référence, la marge en %, le nombre
d'unités et le taux par unité ne sont donc univoques qu'à ce niveau.
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