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RENSEIGNEMENTS SUR LES ÉMISSIONS DU
MOTEUR
Responsabilité du fabri-
cant
Les fabricants de motomarines
doivent déterminer les niveaux
d'émission de chaque famille de
puissance des moteurs construits
à partir de 1999 et les certifier au-
près de l'Environmental Protection
Agency
(EPA)
d'Amérique. Au moment de la fabri-
cation, on doit apposer sur chaque
motomarine une étiquette d'infor-
mation qui indique les niveaux
d'émission et les caractéristiques
du moteur.
Responsabilité du conce-
ssionnaire
Lors de l'entretien de toutes les
motomarines Sea-Doo fabriquées
à partir de 1999 qui portent une
étiquette d'information sur les dis-
positifs antipollution, les réglages
doivent être conformes aux carac-
téristiques écrites du fabricant.
Le remplacement ou la réparation
de tout organe lié aux émissions
doit être effectué d une manière
qui maintient les niveaux d émissio-
ns dans les limites définies par les
normes d agrément prescrites.
Les concessionnaires ne doivent
pas modifier le moteur de quelque
manière que ce soit qui altérerait
la puissance ou permettrait aux ni-
veaux d'émissions de dépasser les
spécifications d'usine prédétermi-
nées.
Les exceptions comprennent les
modifications prescrites par le fabri-
cant, notamment les réglages rela-
tifs à l'altitude.
Responsabilité du pro-
priétaire
Le propriétaire/conducteur doit faire
entretenir le moteur pour maintenir
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des
États-Unis
les niveaux d émissions dans les
limites définies par les normes
prescrites.
Le propriétaire ou le conducteur ne
doit pas, et ne doit laisser perso-
nne, modifier le moteur de quelque
manière que ce soit qui altérerait
la puissance ou permettrait aux ni-
veaux d'émissions de dépasser les
spécifications d'usine prédétermi-
nées.
Réglementation des
émissions par l Agence
pour la protection de
l environnement (EPA)
Toutes les motomarines Sea-Doo
1999 et celles fabriquées ultérieu-
rement par BRP ont reçu la certifi-
cation de l'EPA. Elles sont co-
nformes aux exigences de la régle-
mentation pour le contrôle de la
pollution de l'air par les moteurs
des nouvelles motomarines. Cette
certification dépend du respect des
normes établies par l usine lorsque
certains réglages sont effectués.
Pour cette raison, la procédure dé-
finie en usine pour les interventions
faites sur le produit doit être minu-
tieusement respectée et, dans la
mesure du possible, viser à mainte-
nir l'intention initiale de la concep-
tion.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d ordre général et ne
constituent en aucun cas une liste
complète des règles et règlements
relatifs aux spécifications d émissio-
ns d échappement établies par
l EPA pour les produits marins.
Pour obtenir plus d'informations
sur le sujet, contacter :
U.S.
Environmental
Agency
Certification Division
Protection
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