Table des Matières
Publicité
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-
dessous, qui sont la possession ou la propriété de
SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative,
les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le
« système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de
Samsung et protégés conformément aux lois fédérales,
provinciales et d'état, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les
programmes informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun
cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées,
désosser, décompiler, désassembler ou essayer de quelque
manière que ce soit de créer un code source à partir des
logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de
propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la présente.
Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
fournisseurs.
3
Publicité
Table des Matières
