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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de Samsung ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces
ou les logiciels s'y rattachant (le «système téléphonique»), sont des propriétés
exclusives de Samsung et sont protégés conformément aux lois fédérales et
provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de
propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits
d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre œuvre de création. En aucun cas vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De
plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées,
rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce
soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative
dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous sont cédés par la présente. Tous les droits applicables de
propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
fournisseurs.
© 2009 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de
Samsung Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des
brevets suivants : brevets américains n° 4 901 307; 5 056 109; 5 099 204;
5 101 501; 5 103 459; 5 107 225; 5 109 390.
Imprimé en Corée du Sud
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
La lettre de marque et les logos Bluetooth
sont des propriétés de Bluetooth SIG
Inc.
Les lois sur la vie privée et le droit d'auteur du Canada régissent la divulgation, la
reproduction et la distribution des données, des médias et d'autres contenus, y
compris la musique et les vidéos.
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