Propriété Intellectuelle - Samsung GT-i8000L Guide D'utilisation

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait
au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les
pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des
propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois
fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les
inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et
les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En
aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par
la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer
d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de
quelque manière que ce soit de créer un
code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle
ne vous est cédé par la présente. Tous les droits applicables de propriété
intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Droits d'auteur
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de SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des
brevets suivants : brevets américains 4 901 307; 5 056 109; 5 099 204; 5 101 501;
5 103 459; 5 107 225; 5 109 390.
MD
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