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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de Samsung ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de Samsung et protégés conformément aux lois fédérales,
provinciales et d'État, et aux dispositions de traités internationaux.
Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non
limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les
brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels,
les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent,
ainsi que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer
d'œuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou
essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à
partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous sont cédés par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2006 Samsung Electronics Canada, Inc. Samsung est une marque
déposée de Samsung Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou
plusieurs des brevets suivants : brevets américains n° 4,901,307 ;
5,056,109 ; 5,099,204 ; 5,101,501 ; 5,103,459 ; 5,107,225 ;
5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
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