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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces
ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et protégés conformément aux lois fédérales,
provinciales et d'État, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de
propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits
d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De
plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées,
rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce
soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative
en ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous sont cédés par la présente. Tous les droits applicables de
propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
fournisseurs.
Droits d'auteur
© 2007 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de
SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des
brevets suivants : brevets américains n° 4,901,307 ; 5,056,109 ; 5,099,204 ;
5,101,501 ; 5,103,459 ; 5,107,225 ; 5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
Post-it
est une marque déposée de Minnesota Mining and
Manufacturing Company AKA 3M CORPORATION DELAWARE.
MD
La marque verbale et les logos Bluetooth
sont des propriétés de Bluetooth SIG
Inc. et ces marques sont utilisées sous licence par Samsung Electronics Canada
Inc. Toutes les autres marques de commerce et tous les autres noms commerciaux
appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
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