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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de
Samsung ou de ses fournisseurs, etqui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative,
les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « systèmetéléphonique »), sont des propriétés
exclusives de Samsung et sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et
auxdispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon
non limitative, les inventions(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les
droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que
toute autre oeuvre de création. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres
dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un
code source à partir des logiciels, ni même de faire toutetentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de
propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente.Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
©2010 Samsung Electronics Canada, Inc.
SAMSUNG est une marque déposée de Samsung Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
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